Régie interne
PRÉSENTATION DU CENTRE DE LA PETITE ENFANCE LES MARMOUSETS
Le centre de la petite enfance Les Marmousets est une corporation sans but lucratif incorporée en vertu de la partie 111 de la Loi sur les compagnies. Il est subventionné par le ministère de la Famille du Québec.
La corporation détient un permis du ministère de la Famille du Québec de 80 places (installation 1) située au 85 Sauvé Ouest et de 68 places (installation 2) située au 9904 St Laurent. Les places sont ainsi réparties: 148 places pour les enfants de 18 mois jusqu’à l’âge de la fréquentation scolaire. Pour ses installations, la corporation détient un permis de la Ville de Montréal.
La corporation est administrée par un conseil d’administration de 11 administrateurs dont au moins les 2/3 doivent être des parents usagers des services de garde. Les officiers doivent être des administrateurs élus parmi les parents usagers du service de garde.
Le centre est membre du Regroupement des Centres de la petite enfance de l’île de Montréal. Il participe activement à diverses tables de concertation du milieu dans le but de mieux répondre aux besoins des familles qui ont de jeunes enfants.
1. LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES
1.1 LA MISSION
L’enfant accueillit au CPE Les Marmousets peut se familiariser positivement avec un milieu d’apprentissage, en dehors de sa famille, et développer les habiletés qui l’aideront à mieux réussir à l’école. Le service de garde est un milieu de vie où les parents, le personnel et les enfants forment une famille élargie.
Un monde bâti autour de l’enfant
1.2 LES VALEURS : GRANDIR, S’ÉPANOUIR, COMMUNIQUER ENSEMBLE
✓ La réponse aux besoins de l’enfant passe par le processus de l’intervention éducative.
✓ L’évolution en continue pour tous, par la pratique réflexive et la formation continue.
✓ Le sentiment de sécurité affective comme fondement à la motivation intrinsèque et au développement de l’autonomie.
✓ La connaissance de soi comme étant une base au développement de sa propre valeur et du sentiment d’estime de soi.
✓ La connaissance et le respect des autres comme essence au partage, à l’entraide et à l’ouverture.
✓ La créativité pour l’exploitation des idées, la découverte de solutions et l’application de nouvelles stratégies pour l’atteinte d’objectifs qui stimulent les fonctions exécutives.
✓ La collaboration de toutes les personnes faisant partie du vécu de l’enfant.
✓ La qualité des interactions comme ingrédient important à la qualité éducative.
✓ La pédagogie de l’inclusion pour le soutien aux enfants à besoins spécifiques et à la cohérence des pratiques.
✓ L’approche démocratique comme pratique éducative qui favorise un climat positif et un cadre clair, sécurisant pour l’enfant et le groupe.
✓ Les droits reconnus pour tous : les femmes et les hommes ont les mêmes pouvoirs.
✓ La langue française est utilisée au CPE.
1.3 LES OBJECTIFS
Le partenariat entre le service de garde éducatif en petite enfance (SGÉE) et les parents est essentiel au développement harmonieux de l’enfant :
✓ Objectif : Mettre les parents en confiance.
Un parent confiant de son service de garde a plus de facilité à rassurer son enfant et ainsi favoriser la création du lien avec le personnel éducateur. L’intervention investie en amont entre le personnel et les parents permet une cohérence nécessaire au développement des habiletés de l’enfant.
Chaque enfant est unique :
✓ Objectif : Observer l’enfant dans le but de mieux le connaître.
Grâce au portrait périodique de l’enfant, rédigé deux fois par année, le personnel éducateur et les intervenants/tes, techniciens/nes en éducation spécialisés/es (TES) peuvent situer l’enfant au regard de son développement. Ces observations lui permettent d’identifier les intérêts, les besoins développementaux et ajuster la zone proximale de développement¹ pour chaque enfant.
L’enfant est l’acteur principal de son développement :
✓ Objectif : Favoriser l’apprentissage actif et accompagné chez l’enfant.
En observant et en soutenant chaque enfant, à partir de ses intérêts. Le laisser découvrir et expérimenter son activité, à son rythme. Soutenir les interactions en l’imitant, en commentant ses actions, en reformulant ses mots, en considérant ses idées, en l’encourageant et en enrichissant ses activités.
Le développement de l’enfant est un processus global et intégré :
✓ Objectif : Stimuler l’enfant dans toutes les sphères de son développement physique (motricité globale et motricité fine), socioaffectif, cognitif et langagier.
Grâce au matériel choisi et à un environnement riche en apprentissages, l’enfant a l’occasion de développer ses compétences dans l’ensemble de ses domaines.
L’enfant apprend par le jeu :
✓ Objectif : Avoir du matériel riche et ludique en réponse aux différents besoins développementaux et comportementaux de l’enfant : interagir avec son environnement ludique et ses pairs.
Le jeu est l’outil principal d’apprentissage chez l’enfant. Il développe sa motivation intrinsèque grâce aux interactions qu’il entretient entre le jeu et son environnement. Les différents types de jeux : solitaires, coopératifs et symboliques, viennent construire le fondement de sa personnalité.
La mise en place de saines habitudes alimentaires et la découverte des aliments variés et nutritifs :
✓ Objectif : Mettre en place des périodes de collation et de dîner qui favorisent la découverte d’une variété d’aliments. Tout en répondant au guide alimentaire canadien, les menus sont variés et nutritifs.
Une saine alimentation apporte un état de bien-être physique et psychologique. Cela diminue les risques reliés à la maladie.
L’encouragement des jeux actifs : limiter le temps consacré aux activités sédentaires :
✓ Objectif : Organiser une variété d’activités qui agissent sur l’autorégulation du corps par des exercices qui développent l’équilibre et le tonus musculaire.
C’est par le jeu actif que l’enfant développe son autonomie corporelle. Plus il est conscient de sa coordination, de sa fluidité dans le mouvement et de son tonus musculaire, plus il se sent stable dans son espace relationnel et attentif à ses apprentissages.
Les jeux extérieurs tous les jours :
✓ Objectif : Privilégier les activités et les jeux qui favorisent le développement des habiletés de motricité globale et sensorielle.
C’est en offrant des activités plus soutenues comme courir, grimper, sauter et lancer un ballon que l’enfant canalise son énergie et diminue ses tensions. Lors des sorties, le personnel éducateur éveille l’enfant au respect de la nature. Les différentes couleurs, odeurs et textures activent la curiosité des enfants qui les poussent à l’exploration motrice : attraper, tourner, ramper, ramasser, s’étirer, etc.
1.4 LES CARACTÉRISTIQUES DU TERRITOIRE
Finalement, le CIUSSS du Nord-de l’île-de-Montréal est celui qui est responsable de desservir les ressources en santé et en soutien psychosocial.
1.5 L’OFFRE DE SERVICES DE GARDE
Le CPE Les Marmousets offre des services de qualité qui répondent à la santé, à la sécurité et au bien-être des enfants, le tout, dans un cadre éducatif. Le milieu est ouvert du lundi au vendredi, de 7h00 à 18h00. Ce service comprend 2 collations et un repas équilibré qui répondent aux valeurs nutritives du Guide alimentaire Canadien.
2. LA POLITIQUE D’ADMISSION
*** Notez qu’il est obligatoire que chaque enfant soit inscrit sur la Place 0-5 ans avant d’être admis dans un service de garde subventionné au Québec. Le CPE Les Marmousets applique cette règle avec rigueur.
Lorsque le CPE vous appelle pour une place disponible, une visite guidée des lieux sera organisée. Cette rencontre est un temps propice pour expliquer l’ensemble du fonctionnement et de la pédagogie du CPE, en plus de répondre à vos questions.
Lorsque vous acceptez d’inscrire votre enfant, un formulaire devra être rempli, signé et retourné au CPE pour conserver la place de votre enfant. Conformément à l’exigence du ministère de la famille, vous aurez besoin du certificat de naissance d’un des deux parents, en plus de celui de votre enfant. Si vous n’êtes pas nés au Canada, une preuve de citoyenneté vous sera demandée.
Les renseignements contenus dans les fiches d’inscription sont confidentiels et nul ne peut donner ou recevoir de communication écrite ou verbale, si ce n’est avec l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale.
2.1 L’ORDRE D’ADMISSION ET LES PRIORITÉS ACCORDÉES
Après s’être qualifié par le critère d’inscription de votre enfant sur la Place 0-5 ans, le CPE attribut les places prioritaires comme suit :
1. Aux frères et soeurs des enfants qui fréquentent le CPE Les Marmoussets.
2. Aux autres enfants inscrits sur la liste du portail du MF, en respectant l’ordre de priorité des inscriptions effectuées par les familles, de l’âge de l’enfant inscrit qui correspond à l’âge du groupe d’enfant où à la place est disponible. Chaque groupe est conçu en fonction des groupes d’âge similaire, soient 18-24 mois, 2-3 ans, 3-4 ans et 4-5 ans. Il est à noter qu’un enfant ayant de grands défis pourraient se retrouver dans un groupe d’âge développemental qui lui correspond davantage.
2.2 LES CONDITIONS D’ADMISSION
2.3 LE DOSSIER ÉDUCATIF DE L’ENFANT
Conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, le MF a émis l’obligation de faire un dossier éducatif pour chaque enfant qui fréquente un service de garde en petite enfance, que ce soit un volet familial, une garderie ou un CPE. De plus, viennent s’annexer en 2021, les articles 123.0.3. et 123.0.4. du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance, l’obligation de compléter le portrait périodique pour chaque enfant. L’objectif du ministère de la famille, par ce portrait, est de communiquer avec les parents concernant le développement de leur enfant, de soutenir la détection de difficultés et de faciliter la transition vers l’école. Pour ce faire, celui-ci doit être rempli et complété par le personnel éducateur qui applique le programme éducatif du CPE. De plus, une copie de ce portrait périodique sera remise à chaque famille au plus tard le 15 décembre et le 15 juin de chaque année. Il est à noter que l’enfant doit avoir fréquenté le CPE au moins 60 jours avant qu’on puisse remettre le portrait périodique aux parents.
2.4 L’INTÉGRATION DES ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS
Selon le programme éducatif Accueillir la petite enfance, développé par le ministère de la Famille, dont sa dernière version est celle de 2019, « les SGÉE (service de garde éducatif à l’enfance) du Québec ont une triple mission : Assurer le bien-être, la santé et la sécurité des jeunes enfants qu’ils accueillent ; Offrir un milieu de vie propre à accompagner les jeunes enfants dans leur développement global ; Contribuer à prévenir l’apparition de difficultés liées au développement global des jeunes enfants et favoriser leur inclusion sociale » (MF, programme éducatif, p.2).
Le centre de la petite enfance (CPE) Les Marmousets est convaincu de cette triple mission, et met en place les pratiques éducatives nécessaires pour y parvenir. Soucieux de favoriser le développement de chaque enfant en contexte de socialisation, de respecter leur rythme, de considérer leurs forces et leurs intérêts, le CPE Les Marmousets mise sur l’inclusion, encore plus que l’intégration. De ce fait, il croit que plusieurs bénéfices ressortent d’un environnement où l’on retrouve une diversité sous toutes ses formes. Les différences des autres peuvent faire grandir encore plus chaque individu. Offrant des occasions de se montrer plus tolérants, plus sensibles, plus ouverts et plus créatifs, l’intégration des enfants à besoins particuliers apporte plusieurs bénéfices.
L’INCLUSION POUR TOUS
Dans le but de favoriser l’inclusion pour tous, le CPE a standardisé des outils visuels (pictogrammes) en les installant dans tous les locaux et dans les vestiaires. Le CPE fournit également du matériel spécialisé dans chaque local. Entre autres, on retrouve des sacs de renforçateurs soutenant l’intervention en contexte de crises, l’ajout de marqueurs de temps (time timer), des coins de canalisation (retour au calme) dotés de bacs sensoriels et d’outils de gestion des émotions, des coquilles, de la musique alpha, des jeux spécialisés pour tous les domaines de développement, etc. Certains locaux bénéficient de tables et/ou de tubes lumineux, de tentes sensorielles, de projecteurs lumineux, etc. Afin de répondre encore mieux aux défis des enfants, d’autres matériels spécialisés sont offerts à chaque enfant qui en démontre le besoin, et ce, avec l’accord des parents pour certains d’entre eux.
On y retrouve la couverture légèrement lourde, le « mouvin sit », le « disco sit », la bande élastique posée à la chaise de l’enfant, le mâchouilleur (chewy), l’objet proprioceptif, etc. Finalement, le CPE forme son personnel pour l’application annuelle de programmes spécialisés, tels que Vers le Pacifique, Jojo l’ourson se fait des amis, Le projet Moi, Bébé signé, ainsi que La lecture interactive enrichie. Ces programmes de prévention favorisent le développement des habiletés sociales, de communication, de résolution de conflits, d’estime de soi et d’habiletés langagières, tous agissant sur les défis des enfants.
Le CPE Les Marmousets est convaincu qu’en offrant l’ensemble des outils qu’a besoin l’enfant, que ce soit pour les enfants recevant une allocation pour l’intégration en service de garde, document officiel du ministère de la Famille, ou pour tous les autres enfants, que cela sera profitable pour l’ensemble du personnel, pour les enfants et leur famille. En donnant accès, jour après jour, à l’ensemble de ces moyens adaptatifs, le CPE Les Marmousets favorise l’inclusion sociale de tous les enfants.
COMMENT S’ARTICULE LE PROCESSUS D’INTÉGRATION
L’intégration est un processus qui permet à une personne de se rapprocher des normes attendues dans la société dans laquelle il grandit. Pour un enfant en SGÉE, cela signifie de participer activement aux activités d’apprentissages prévues au programme éducatif dans chaque domaine de son développement, tout en développant un sentiment d’appartenance à un groupe d’enfants, en interagissant avec eux. Pour favoriser le processus d’intégration, nous misons sur la collaboration entre le(s) parent(s), le personnel de direction, le personnel éducateur, les éducateurs/trices spécialisés/es, les intervenants/tes, la pédagogue et les ressources externes pour faire de l’intégration une réussite. Nous considérons le parent comme le principal agent du développement de son enfant. Celui-ci contribue au bien-être de son enfant en informant quotidiennement le personnel éducateur. Ces informations sont précieuses et nous aident à comprendre le vécu de l’enfant puis à orienter nos actions éducatives. Ce partenariat est encore plus vital quand l’enfant rencontre des défis développementaux et comportementaux.
Pour de plus amples informations sur l’intégration des enfants à besoins particuliers, le CPE Les Marmousets a développé une politique d’inclusion des enfants à besoins particuliers qui est accessible à toutes les familles et à l’ensemble de l’équipe du CPE.
SUIVI À L’EXTERNE
Il arrive que certains enfants aient des suivis auprès de services externes : médicaux, en orthophoniques, en réadaptation, en ergothérapie, avec agir tôt, etc. Comme il est fondamental de travailler en amont pour bien répondre aux besoins des enfants, il est important d’en être informé afin d’arrimer nos pratiques qui visent l’inclusion.
3. LA POLITIQUE D’EXPULSION D’UN ENFANT
3.1 EXPULSION D’UN ENFANT
Le CA (conseil d’administration) peut, par résolution, exclure un enfant qui a de grandes difficultés d’intégration au CPE. Toutefois, les parents doivent, au préalable, avoir été avisés des difficultés de son enfant par la responsable du CPE et ceux-ci ont à démontrer ce qu’ils ont mis en place pour l’intégration de l’enfant concerné. Dans le cas de l’expulsion d’un enfant, un délai de 2 semaines peut être accordé aux parents entre l’avis d’expulsion et le moment où ils devront avoir retiré leur enfant du CPE (référence de l’article 9, L’entente de service de garde éducative subventionnée).
Si l’ensemble des éléments observées révèle d’une expulsion le parent en sera informé le plus rapidement possible. La date de l’expulsion sera déterminée avec le parent et celui-ci disposera d’un délai de 2 semaines.
3.2 LES OBJECTIFS POURSUIVIS
Comme notre objectif est l’inclusion pour tous, l’équipe du CPE met tout en œuvre pour répondre aux différents besoins particuliers des enfants. Grâce aux portraits périodiques (grilles de développement) et aux observations complémentaires effectuées tout au long de l’année, le milieu est en mesure de déceler rapidement les défis des enfants et d’en faire des objectifs. En accord avec les familles, nous pouvons demander une allocation pour l’intégration d’enfants à besoins particuliers qui offrira un soutien plus spécifique aux besoins de certains enfants. Toutefois, il arrive que le plan d’intégration ne suffise pas et qu’on en arrive à aborder le sujet d’une mesure d’exception qui apportera plus de soutien individualisé chaque jour à l’enfant qui en besoin, une fois que le ministère de la famille en accorde le financement.
3.3 LA DÉTERMINATION DES SITUATIONS ET DES MOTIFS POUVANT MENER À L’EXPULSION
Un CPE n’est pas un centre de réadaptation. Pour ce fait, le personnel éducateur a le mandat d’appliquer son programme éducatif en contexte de groupe. Lorsque les besoins de l’enfant nécessitent de l’accompagnement plus spécialisé, en un pour un, pour des heures excédents les heures allouées par le financement d’une mesure d’exception, il est possible que cela devienne un motif d’expulsion. Avant d’en arriver à ce point, les parents en sont informés et une demande d’augmentation des heures allouées à la mesure d’exception est faite au ministère de la Famille.
Finalement, un motif d’expulsion peut être associé à des comportements récurrents de danger/ d’agression pour l’enfant lui-même, pour ses pairs et pour le personnel du CPE.
3.4 L’ÉTABLISSEMENT D’UN PLAN D’ACTION
Étape 1 : Des échanges entre le personnel éducateur et la direction ont lieues afin de mieux comprendre les difficultés d’intégration que vit l’enfant. Des notes sont prises, des conseils d’intervention sont donnés. Du matériel spécialisé est recommandé et des ajustements dans l’environnement peuvent être apportés sans modifier l’ensemble de la structure actuelle. À cette étape, les parents, via l’agenda et les échanges ponctuelles, connaissent déjà certains défis d’adaptation et/ou d’intégration de leur enfant au CPE.
Étape 2 : Dans un délai rapproché, la direction mandate une personne qualifiée dans l’intégration d’enfants à besoins particuliers. Celle-ci fera le suivi de ce qui a déjà été mise en place, en plus de faire des ajouts dans sa collecte de données : observations directes, grilles d’observations et autres informations complémentaires provenant de la direction et du personnel éducateur.
S’il y a lieu, un plan de soutien et/ou des procédures seront présentés aux parents et mis en place par l’éducateur/trice du groupe et/ou l’éducateur/trice spécialisé/e et/ou l’intervenant/e. Un suivi de la mise en application sera fait.
Nous évaluerons s’il est possible ou non de répondre aux besoins de l’enfant et si la santé et la sécurité du personnel ou des autres enfants est menacée. Notons que la mission d’un CPE est celle de donner de multiples occasions à un groupe d’enfants d’évoluer et de s’épanouir dans ses apprentissages. Les services de garde ne sont pas des centres de réadaptation et ne peuvent pas répondre aux besoins qui nécessitent de l’accompagnement en « un pour un »
Étape 3 : Une rencontre est prévue entre la direction et les parents pour faire la mise au point de la situation et des difficultés persistantes d’intégration de leur enfant ; que ce soit pour les comportements qui nuisent à son fonctionnement et/ou à celui du groupe ou tous autres motifs nécessitant du soutien individuel dont ne peut répondre le milieu.
3.5 LA DÉTERMINATION DES MÉCANISMES DE COMMUNICATION AVEC LE CONSEIL D’ADMINISTRATION AVEC LE MF
Toutes situations non prévues par ces règlements et toutes actions qui vont à l’encontre de ceux-ci devront être étudiées par le CA. Le parent a le droit d’être entendu. La décision du Conseil d’administration sera sans appel.
Le conseil d’administration peut décider d’expulser un parent s’il enfreint quelques dispositions des règlements ou s’il agit à l’encontre des objectifs et des intérêts de la corporation (du CPE). Conséquemment, le droit d’utiliser les services du CPE lui est retiré ainsi que sa qualité de membre de la corporation, s’il y a lieu. Le parent a le droit d’être entendu par le conseil d’administration (CA) qui rendra sa décision par écrit au parent concerné.
4. LES HEURES D’OUVERTURE ET LES FRAIS DE GARDE
4.1 LES HEURES D’OUVERTURE DU CPE
Le CPE est ouvert du lundi au vendredi de 7h00 à 18h00. Conformément au contrat signé ainsi qu’à la loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, votre enfant ne peut excéder 10 heures de garde par jour dans le milieu.
4.2 LES FRAIS DE GARDE
Le tarif de la contribution réduite est fixé par le ministère de la Famille. Il figure sur votre entente de services de garde éducatifs subventionnés.
Le contrat, signé entre vous et le CPE, stipule votre engagement à payer les frais de garde qui s’étalent sur une période de 52 semaines. Le parent s’engage à payer les sommes totales dues, même si votre enfant, pour une raison ou une autre, n’est pas présent au service de garde.
4.2.1 LES MODALITÉS DE PAIEMENT ET PÉNALITÉ
Les frais de garde sont facturés en début du mois et sont payables au cours du mois courant. Voici les 3 modalités de paiement :
✓ Par prélèvement bancaire (il faut avoir rempli le formulaire bancaire prévu à cet effet, en plus de fournir un spécimen de chèque)
✓ Par chèque, fait à l’ordre du Centre de la petite enfance Les Marmousets. SVP, inscrire sur le chèque le nom de votre enfant.
✓Par argent comptant
Notez que des frais bancaires de 5$ vous seront chargés lorsqu’un chèque est sans provision. Le CPE émet, au plus tard le 28 février de chaque année, un reçu annuel de frais de garde pour vos impôts. En cas de départ, les reçus seront envoyés par courriel. Il est donc important d’aviser le CPE de tout changement d’adresse.
4.2.2 AUTRES FRAIS
Aucun autre frais n’est facturé aux parents, à l’exception des frais de retard (voir section prévue).
4.3 LA RÉSILIATION DE CONTRAT
Un avis de 10 jour ouvrable est recommandé lorsqu’un enfant quitte le CPE. Les parents doivent régler les dernières questions pécuniaires avec la direction.
Un enfant est considéré avoir quitté après 90 jours d’absence sans avis.
Si les parents résilient le contrat après que le CPE aura commencé à exécuter son obligation principale, les parents n’auront à payer que :
✓Le prix des services qui lui ont été fournis, calculé au taux stipulé dans le contrat ;
✓Et la moins élevée des 2 sommes suivantes : soit 50$ ou soit une somme représentant au plus 10% du prix des services qui ne lui ont pas été fournis.
*** Les parents ont 10 jours, après la résiliation du contrat pour payer au CPE les sommes qui lui sont dues.
5. LA PROCÉDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES
En tant que membres de la corporation, vous pouvez participer aux assemblées générales annuelle et spéciale avec un droit de vote. Vous avez le mandat, entre autres, d’élire les membres du conseil d’administration, qui eux, auront des discussions et des décisions à prendre sur différents sujets concernant le CPE, tout au long de l’année. Le CA peut également former des comités de travail. Il a aussi la responsabilité de traiter des plaintes et des expulsions.
✓ Toute plainte concernant un membre du personnel du CPE ou toute personne agissant pour le CPE doit être prise au sérieux et traitée rapidement.
✓ Toute personne peut porter plainte au CPE lorsqu’elle a des raisons de croire qu’un membre du personnel du centre de la petite enfance manque à une obligation ou à un devoir imposé par la Loi ou le règlement des services de garde éducatif à l’enfance.
✓ Toute personne peut porter plainte au ministère de la Famille lorsqu’elle a des raisons de croire que le centre de la petite enfance manque à ses obligations ou a un devoir imposé par la Loi et le Règlement des services de garde éducatif à l’enfance.
5.1 LES PRINCIPES DIRECTEURS DU TRAITEMENT DES PLAINTES
Un/e plaignant/e peut formuler sa plainte verbalement ou par écrit (voir formulaire plus bas)
Le/la plaignant/e n’est pas tenu de s’identifier. La personne qui reçoit la plainte, tout en s’assurant que ce renseignement demeure confidentiel, l’invite cependant à s’identifier, car il pourra s’avérer utile de communiquer avec lui/elle pour clarifier certains renseignements au cours du traitement de la plainte.
Pour toute plainte reçue, la personne désignée ouvre un dossier en utilisant le formulaire d’enregistrement et de suivi d’une plainte pour recueillir les renseignements pertinents.
Si la personne désignée est absente pour moins de 24 heures, la personne qui reçoit la plainte offre au plaignant de communiquer avec la personne désignée à un autre moment de la journée ou à prendre en note ses coordonnées pour que la personne désignée puisse communiquer avec lui/elle à un autre moment de la journée.
Cependant, s’il s’agit d’un cas d’urgence, la personne qui reçoit la plainte l’achemine sans délai à la personne la plus apte à la traiter.
5.2 LA PERSONNE DÉSIGNÉE POUR RECEVOIR LES PLAINTES
Madame Louise Décarie, directrice générale du CPE, est la personne désignée pour recevoir et traiter toute plainte avec diligence. Elle en assure le suivi.
La personne désignée permet au plaignant d’exposer la nature de sa plainte, lui fournit les renseignements requis si nécessaire, le/la dirige vers le bon interlocuteur, personne ou organisme, s’il y a lieu. Si jugé nécessaire, la personne désignée va vérifier le bien-fondé ou non de la plainte auprès des personnes concernées.
Une personne est désignée par le conseil d’administration pour recevoir et traiter les plaintes. Une seconde personne est également désignée, à titre de remplaçante, au cas où la personne désignée s’absenterait pour plus de 24 heures.
5.3 LES ÉTAPES DU TRAITEMENT D’UNE PLAINTE
Lorsqu’elle reçoit une plainte, la personne désignée doit d’abord en déterminer la nature afin d’identifier la procédure à suivre pour son traitement.
Dans tous les cas, la personne désignée note ses constatations et ses conclusions au dossier à l’aide du formulaire d’enregistrement et de suivi.
Si la plainte concerne un abus, un mauvais traitement, une agression ou un autre événement de même nature subie à un enfant, la personne désignée doit immédiatement la signaler au Centre de protection de l’enfance et de la jeunesse conformément au processus de signalement décrit dans le guide Négligence et mauvais traitements envers les enfants : prévention et intervention en service de garde (ce guide est publié par le ministère de la Famille). La personne désignée collabore avec les représentants des organismes concernés quant au suivi de la plainte.
Si la plainte ne relève pas de la compétence du centre de la petite enfance, le/la plaignant/e sera référé/e à l’organisme qui a juridiction sur la question, selon le cas.
Si la plainte porte sur un fait ou une situation concernant le centre ou un membre du personnel de celle-ci, la personne désignée transmet le dossier sans délai au conseil d’administration pour qu’il soit statué sur le bien-fondé de la plainte et le suivi à lui consacrer. Elle avise le/la plaignant/e de la possibilité d’en référer au Bureau des Plaintes du ministère de la Famille du Québec.
5.3.1 PLAINTE D’UN MEMBRE DU CA
Dans le cas où un membre du CA porte plainte, la même procédure sera mise en place pour le traitement de la plainte. Lors des discussions en assemblée du conseil d’administration, le membre plaignant devra se retirer de l’assemblée lorsque sa plainte sera présentée aux autres membres.
5.3.2 PLAINTE CONCERNANT LA DIRECTION GÉNÉRALE
Pour une plainte qui concerne la directrice générale, elle devra être acheminée au président/e du conseil d’administration.
FORMULAIRE DE PLAINTE
Date de la plainte : ___ / ___ / ___
Sujet de la plainte : ______________________________________________________________
Nature de la plainte : ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Signature de plaignant : ________________________________________________________
Reçu le : ___ / ___ / ___
Par : ____________________________________________________________________________
5.4 LE SUIVI ET LE RÈGLEMENT D’UNE PLAINTE
Le Centre de la petite enfance doit s’assurer que la situation qui a entraîné la plainte, lorsqu’elle est fondée, soit corrigée.
À cette fin, la personne désignée procède à une ou plusieurs visites au service de garde si nécessaire, dépendant de la nature de l’infraction constatée.
5.5 LE RAPPORT DU TRAITEMENT DE LA PLAINTE AINSI QUE LA CONSERVATION DU DOSSIER RELATIVE À LA PLAINTE
Un rapport écrit est rédigé par la personne désignée. Celui-ci contient l’objet de la plainte, le nom du plaignant s’il y a lieu, ainsi que les étapes engagées pour remédier à la situation.
Tous les dossiers de plaintes constitués par le CPE ainsi que les documents démontrant le suivi apporté à ceux-ci sont confidentiels et conservés sous clef à la place d’affaire du CPE. Seule la personne désignée, la personne habilitée à agir en son absence et le conseil d’administration ont accès à ces documents lorsque nécessaire pour l’application des mandats qui leurs sont confiés par la loi.
6. L’HORAIRE TYPE DES ACTIVITÉS QUTODIENNES
6.1 LES ACTIVITÉS DE BASE (ACCUEIL, COLLATIONS, REPAS, PÉRIODES DE RANGEMENT DE TRANSITION, SIESTE, FIN DE LA JOURNÉE, DÉPART)
La vie en CPE est organisée en fonction de différentes périodes vécues tout au long de la journée afin de répondre aux besoins des enfants dans une cadre sécurisant et éducatif. À travers de riches occasions d’apprentissages par des activités plus structurées, des périodes de jeux libres, des routines qui appellent davantage aux périodes d’hygiènes et d’autonomie, ainsi que des transitions qui font le pont entre deux périodes prévues; que les enfants développent l’ensemble de leur développement dans un processus global et intégré. Les débuts et fins de journées permettent des échanges d’information qui englobent la santé, la sécurité et le développement des enfants. Que ce soit è l’intérieur ou à l’extérieur, voici un exemple d’horaire type, ainsi que des objectifs ciblés pour chaque période de la journée. Selon l’âge des enfants, cet horaire peut varier.
EXEMPLE D’UN HORAIRE TYPE
| Heure | La période ciblée | Les objectifs pour l’enfant |
| 7h00 à 9h30 | Période d’accueil et de jeux libres | ✓ Maintenir la relation affective entre le personnel éducateur, les enfants et la famille ✓ Faire des choix de jeux, élargir les intérêts |
| 8h15 à 8h45 | Période de routine et transition : lavage des mains et collation | ✓ Organiser une période d’hygiène et d’autonomie ✓ Faire des échanges, communiquer |
| 8h45 à 9h30 | Période de propreté : couches ou toilettes | ✓ Développer l’autonomie et la relation affective ✓ Développer la coordination et planification motrice |
| 9h30 à 10h30 | Période d’ateliers et d’activité ludique proposée | ✓ Stimuler le développement des domaines : langagier, cognitif, socio-affectif, moteur et sensoriel ✓ Apprendre à entrer en contact, à développer des habiletés sociales, à résoudre des conflits |
| 10h15 à 11h15 | Période de routine transition : crème solaire et habillage Période de motricité globale : jeux extérieurs ou gymnase ou local Période de transition : déshabillage, hygiène Période de jeux de table ou bacs de transition | ✓ Organiser une période d’hygiène et d’autonomie Favoriser les demandes d’aide ✓ Organiser les moments d’attente ✓ Stimuler l’équilibre, le tonus musculaire et la coordination motrice ✓ Dépenser son énergie ✓ Organiser une période d’hygiène, de déshabillage et d’autonomie ✓ Se détendre lors d’un moment calme avant le dîner |
| 11h15 à 12h15 | Période de routine et transition : lavage des mains, brossage de dents et dîner | ✓ Organiser une période d’hygiène et d’autonomie ✓ Faire des échanges avec les autres, communiquer ✓ Stimuler l’aspect sensoriel par la découverte des couleurs, saveurs et odeurs alimentaires ✓ Apprendre les habiletés sociales |
| 12h15 à 13h00 | Période de propreté et activité de détente : couches et toilette et activités de relaxation et bac à dodo | ✓ Organiser une période d’hygiène et d’autonomie ✓ Se recueillir avec soi-même lors d’un moment de détente avant la sieste |
| 13h00 à 15h00 | Période de sieste | ✓ Maintenir la relation affective ✓ Répondre aux besoins physiologiques |
| 15h00 | Période de propreté : couches ou toilette, lavage des mains et collation | ✓ Organiser une période d’hygiène et d’autonomie ✓ Maintenir la relation affective ✓ Faire des échanges avec les autres, communiquer |
| 15h30 | Période de jeux libres et départ de l’enfant à l’intérieur ou à l’extérieur | ✓ Maintenir la relation affective entre le personnel éducateur, les enfants et la famille ✓ Faire des choix de jeux, élargir les intérêts |
| 17h00 à 18h00 | Période de propreté : couches ou toilette et de bacs de fermeture | ✓ Organiser une période d’hygiène et d’autonomie ✓ Maintenir la relation affective ✓ Faire des choix de jeux, élargir les intérêts |
6.2 LES PÉRIODES DE SORTIES À L’EXTÉRIEUR
Selon la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, le milieu doit s’assurer que chaque jour, à moins de temps inclément, les enfants sortent à l’extérieur, dans un endroit sécuritaire. Que la sortie soit éducative ou tout simplement ludique, elle apporte toujours un moment de découverte et d’apprentissage aux enfants. Le plus grand local au monde est à l’extérieur. Les sensations que fait naître l’environnement naturel ne pourront jamais être reproduites à l’intérieur. Ces impressions visuelles, tactiles, olfactives, sonores et kinesthésiques restent uniques et cruciales pour le développement de l’enfant.
C’est en offrant des activités plus soutenues comme courir, grimper, sauter et lancer un ballon que l’enfant canalise son énergie et diminue ses tensions. Lors des sorties, le personnel éducateur éveille l’enfant au respect de la nature. Les différentes couleurs, odeurs et textures activent la curiosité des enfants qui les poussent à l’exploration motrice : attraper, tourner, ramper, ramasser, s’étirer, etc. C’est aussi par le jeu actif que l’enfant développe son autonomie corporelle. Plus il est conscient de sa coordination, de sa fluidité dans le mouvement et de son tonus musculaire, plus il se sent stable dans son espace relationnel et attentif à ses apprentissages.
Bien que l’extérieur soit un grand espace de jeux, il est tout aussi possible de faire des activités de dépenses énergétiques et des activités motrices à l’intérieur, surtout par temps inclément. De plus, le matériel qui se trouve dans les espaces extérieures peut tout autant se trouver à l’intérieur, comme à l’extérieur. Par exemple, des blocs, des personnages et des casseroles pour cuisiner.
Un complément d’information se trouve dans la politique de sorties extérieures développé par le CPE Les Marmousets et disponible en version papier et sur notre site internet. Celle-ci vise à assurer une conformité des pratiques éducatives pour l’ensemble du personnel, ainsi qu’un niveau de qualité élevé tant qu’à la santé, la sécurité et le bien-être des enfants. Cette politique répond aux normes prévues dans les articles 39 et 114 des règlements sur les services de garde éducatifs à l’enfance, traitant des aires de jeux extérieures et des périodes de sorties extérieures.
6.2.1 PRÉVENTION DES ACCIDENTS ET DES INCIDENTS À L’EXTÉRIEUR
Afin de réduire les risques de blessure des enfants qui jouent à l’extérieur du CPE, il est primordial de prendre conscience de facteurs importants, dont le principal est la vue d’ensemble de la part du personnel éducateur. La clé de la supervision active repose sur la capacité de voir ce qui se passe, d’anticiper et de se déplacer constamment à travers les aires de jeu. De plus, toujours dans une optique de supervision active, l’éducatrice est responsable de vérifier l’état des lieux afin qu’il soit adéquat, sécuritaire et adapté aux enfants. Même dans les parcs publics, il faut s’assurer que les équipements de jeu sont sécuritaires. Au préalable, le personnel éducateur donne des règles sociales et de sécurité qu’il applique avec constance, clarté, de façon concrète, cohérente et conséquente, idéalement sont appuyées visuellement.
Il est également important de veiller à ce que la tenue vestimentaire des enfants ne compromette pas la sécurité, comme le port de foulards, des colliers, des cordons, etc. Le personnel éducateur doit également servir de modèle et sensibiliser les parents à l’importance de vêtir leur enfant de vêtements adéquats à la saison et appropriés pour le type d’activités prévues à l’extérieur. Dans le souci de la sécurité de tous, le port des chaussures ou sandales fermées et soutenant bien le pied est de mise pour les enfants et le personnel du centre. Dans la même optique, le port des lunettes de soleil est interdit pour les enfants, nous misons plutôt sur le port de la casquette.
6.2.2 DES PIQUES-NIQUES HEBDOMADAIRES ET DES JEUX D’EAU
Durant la période d’été, des jeux d’eau sont disponibles. Pour se faire, vous aurez à apporter un sac à dos contenant une serviette et un maillot. Tout au long de la semaine, le personnel éducateur n’aura qu’à faire sécher le matériel qu’il vous redonnera chaque vendredi afin que vous puissiez le laver et le rapporter le lundi.
De plus, de la mi-juin à la fin août, chaque groupe d’enfants fera un pique-nique par semaine, que ce soit au parc, à l’extérieur de l’installation ou à l’intérieur, par temps inclément. C’est un moment d’échanges et de plaisirs différents partagés et vécues entre le personnel éducateur et les enfants.
6.2.3 L’IMPORTANCE DE RESPECTER LA CHARTE DES TEMPÉRATURE
Certaines circonstances nous empêchent de sortir à l’extérieur, principalement, les facteurs météorologiques. L’observation des changements de température fait partie de la routine du CPE. Lors des journées avec d’abondantes précipitations, une chaleur accrue ou un grand froid, les enfants sont appelés à rester à l’intérieur. Les températures adéquates sont déterminées par une charte provenant d’Environnement Canada. Elle indique les recommandations dans un extrême, comme dans l’autre. La légende indiquée est faite à partir d’un code de couleur.
✓ Les sections vertes englobent des températures où il est adéquat de participer à des jeux extérieurs, pour tous les enfants.
✓ Les sections jaunes et orangées demandent une vigilance accrue de la part du personnel et une attention particulière à la durée passée à l’extérieur, à l’habillement des enfants et aux capacités de ceux-ci.
✓ Lorsque la température se situe dans une section rouge, tous les enfants sont appelés à rester à l’intérieur.
6.3 DES EXEMPLES D’ACTIVITÉS PLANIFIÉES EN DEHORS DES ACTIVITÉS DE BASE
✓ Des ateliers dans les coins de jeux qui appellent aux jeux de faire semblant, aux jeux de rôles, aux jeux symboliques.
✓ Des lectures interactives : langage littéraire, inférences, conscience phonologique
✓ Des expériences scientifiques, comme le volcan, la transformation de la neige en eau, le mélange des couleurs de base pour faire les couleurs secondaires, etc.
✓ Un parcours moteur comprenant différents matériels : tunnel, trampoline, parachute, cônes, cerceaux, ballons, etc.
✓ Le dé des émotions; les toutous des émotions;
✓ Différents jeux spécialisés dans différents domaines : Cherche et trouve les émotions; La couleur des émotions; La planète des émotions; Loto des émotions; L’école des monstres; Les SuperSoniques; La pêche aux sons; Cherche et trouve les notions spatiales; Mécanimo; Prononcio; Stationne tes voitures; Les Camions; Destination Consignes; Le dé des actions; Le dé des premiers mots; La maison des actions; Loto de petites phrases; Le bingo des pronoms; Qui, cherche quoi, où ?; Qui va sauver la princesse ?; Qui cherche quoi, comment ?; Des jeux de contraires; Dégueulasse; Pourquoi les carottes ont disparu ?; Colorama; Singe en fuites; L’attente filante 1-2; Potion Mathématique; En mission chez les dinosaures, etc. ** Il est à noter que chaque local détient ces boîtes de jeux, selon l’âge développemental de son groupe.
✓ Les jeux de « stop & go », comme la statue ou la chaise musicale, etc.
✓ Les lotos sonores; les livres sonores, etc.
✓ La fanfare avec ses instruments variés; des jeux de yoga; la marche des animaux, etc.
✓ 1-2-3 Soleil; Où es-tu monsieur le loup ? et autres jeux d’équipe
✓ Les bâtons rythmiques, les jeux de poches, etc.
✓ Le mur d’escalade, les modules de jeu, le ballon panier, les échasses, etc.
✓ La tempête des jouets pour soutenir la catégorisation, l’organisation et la permanence de l’objet, etc.
*** Il est à noter que chaque local détient un cahier d’idées d’activité pour les jeux extérieurs, en plus d’un cahier clé en main pour des activités de 18 mois à 3 ans et pour les 3-5 ans, et ce, pour chaque domaine de développement.
*** Chaque groupe de 18 mois à 4 ans anime un atelier par semaine sur le développement des habiletés sociales, sous forme d’apprentissage ludique, du mois d’octobre à juin.
*** Chaque groupe de 3-5 ans anime durant l’année 19 ateliers du projet Moi, de type clé en main sur le développement de l’estime de soi.
*** Chaque groupe de 4-5 ans anime le programme de communication et de résolution de conflits, Vers le Pacifique.
6.4 LES JOURS FÉRIÉS, LES AVIS DE VACANCES ET D’ABSENCE POUR MALADIE OU AUTRES MOTIFS, LA FERMETURE TEMPORAIRE
6.4.1 LES JOURNÉES FÉRIÉES ET AUTRES JOURS OÙ LE CPE EST FERMÉ :
✓ Le jour de l’An
✓ La fête nationale des Patriotes
✓ La fête du Canada, la Confédération
✓ L’Action de grâce
✓ Le vendredi saint
✓ La fête nationale du Québec
✓ La fête du Travail
✓ Noël
Il y a 5 jours supplémentaires à déterminer à chaque année, à compter du premier avril, par la direction du CPE. L’ensemble des 13 jours fériés sont énumérés sur l’entente de service.
6.4.2 ABSENCE, RETARD, VACANCES, MALADIE, AUTRES :
La plateforme Amigest permet de faciliter la communication entre les parents et le CPE, entre autres, pour ce qui concerne les absences, les vacances de votre enfant, toutes informations au dossier de votre enfant comme les personnes à contacter en cas d’urgence ou celles qui sont autorisées à venir chercher votre enfant. Dès le début de l’admission de votre enfant, un code vous sera remis afin de vous inscrire sur Amigest, et ainsi transmettre les informations au fur et à mesure sur les absences et les vacances de votre enfant.
AVIS D’ABSENCE :
Vous avez la responsabilité d’aviser la direction de l’installation que fréquente votre enfant lorsqu’il y a absence, et ce avant 9h30, que ce soit par téléphone ou sur Amigest.
AVIS DE VACANCES :
Chaque adulte a besoin de vacances : il en va de même pour les enfants. On vous demande d’aviser la direction des journées, semaines ou mois de vacances où votre enfant sera absent durant l’année, dès que vous le saurez, en les inscrivant sur la plateforme Amigest. Lorsqu’un imprévu survient et que les jours de vacances changent, il est important d’en aviser la direction par téléphone et/ou sur Amigest.
LES RETARDS :
Retard le matin
Dans le but de répondre à l’épanouissement de votre enfant et de l’ensemble du groupe, les enfants doivent être présents avant 9h30 à chaque jour. Passé ce délai, l’éducateur/trice de votre enfant sera en plein animation d’activités : causerie, chansons, histoires, soutien aux activités ou en déplacement pour l’extérieur. Il lui sera plus difficile de bien accueillir votre enfant et que ce dernier participe activement à une activité déjà commencée. De plus, lorsque le groupe de votre enfant est à l’extérieur au moment d’une arrivée tardive, vous aurez l’entière responsabilité de l’accompagner à l’endroit où se trouve le groupe de votre enfant, de lui mettre un dossard, de lui appliquer la crème solaire, etc. Pour éviter que votre enfant perdre des opportunités d’apprentissage et pour le respect de tous, le CPE demande aux parents de tenir compte de cet horaire avec sérieux, soit celle d’arriver avant 9h30.
Retard au dîner et à la sieste
Le dîner est servi à 11h30 chaque jour. Passé ce délai, il sera de votre responsabilité d’offrir un dîner à votre enfant, de le faire manger avant son arrivée. Les enfants font leur sieste entre 12h45 et 15h00. Vous ne pouvez pas amener votre enfant passé 12h00, celui-ci ne vient pas au CPE uniquement pour faire la sieste, mais bien pour vivre des moments de plein éveil en compagnie de ses pairs.
Retard en fin de journée
Si les parents prévoient un retard en fin de journée, il faut automatiquement en aviser les membres du personnel. De plus, après 18h, des frais de retard seront facturés : un montant de 5$ pour chaque tranche de 15 minutes. Au quatrième retard et pour les suivants, nous ajoutons un 5$ supplémentaire au premier 15 minutes. Au septième retard et pour les suivants, nous ajoutons 10$ supplémentaire au premier 15 minutes. Au dixième retard et les suivants, nous ajoutons 15$ de plus sur le premier 15 minutes et ainsi de suite.
6.5 L’ACCUEIL, LE DÉPART ET L’INTÉGRATION D’UN NOUVEL ENFANT
6.5.1 L’ACCUEIL DES ENFANTS LE MATIN, L’ORGANISATION DU DÉPART EN FIN DE JOURNÉE
Comme le CPE est ouvert plus de onze heures par jour, soit de 7h00 à 18h00, il en va de soi que chaque éducateur/trice ait un horaire différent, les uns les autres. Cela permet au personnel d’ouverture de travailler de 7h00 à 15h00 et du personnel de fermeture de travailler de 9h30 à 18h00. Pour ce faire, il est tout à fait possible que la personne qui accueille votre enfant le matin soit un ou une autre éducateur/trice; il en va de même pour les fins de journée. Cela nécessite également de ne pas ouvrir tous les locaux le matin et le soir. Dépendamment de votre heure d’arrivée ou de départ, votre enfant pourrait être dans un autre local qu’on appel d’ouverture ou de fermeture, toujours bien accompagné du personnel éducateur dans un local remplie de matériel ludique et d’autres enfants avec qui les occasions d’apprentissage sont disponibles.
Lors de l’accueil du matin, le parent donne les informations pertinentes sur son enfant : humeur, santé, sommeil, alimentation ou toutes autres informations qui nous aide à bien répondre aux besoins de votre enfant durant la journée. Si l’éducateur/trice d’accueil n’est pas celui ou celle attitré/e à votre enfant, les informations lui seront transmises.
Pour ce qui est des fins de journée, si l’éducateur/trice de votre enfant a déjà quitté son quart de travail, vous recevrez des informations d’un autre membre de l’équipe éducateur/trice. Vous pouvez également vous référez à l’agenda et au tableau d’activités de la journée pour avoir plus d’information. Ces outils d’informations facilitent et complètes les informations qui ne seraient pas possible d’obtenir dans le moment.
6.5.2 L’INTÉGRATION D’UN NOUVEL ENFANT
Préparer votre enfant avant sa première journée ou dès le début dans le milieu
Avant même la première journée de votre enfant, il est fortement encouragé que celui-ci n’ait plus de suces et de biberons, car ces objets ne sont pas admis au CPE. Les enfants, à compter de 18 mois, ont la capacité de manger une variété d’aliments en morceaux et de boire au petit verre. Si vous tenez compte de ces apprentissages à la maison, le plus tôt possible, votre enfant intégrera plus facilement le CPE. Il en va de même pour la routine du sommeil. Il est important que votre enfant puisse dormir seul sur un petit matelas. S’il est constamment endormi dans vos bras, il aura probablement de la difficulté à adhérer au fonctionnement du CPE. Comme votre enfant n’est plus un poupon, il est important de miser sur son autonomie. Pour ce faire, prenez du temps pour qu’il initie les actions de s’habiller et de se déshabiller tout seul, même s’il a besoin de votre aide. De plus, votre enfant a à développer ses habiletés de jeux pour s’engager à jouer durant la journée. Les écrans sont à proscrire avant 2 ans et très limités entre 3-5 ans. Nous souhaitons tous le meilleur pour les enfants et nos conseils sont avisés.
Les première journées au CPE
Il est normal que votre enfant pleure les premiers matins. Il apprend à s’adapter à un nouveau milieu et à des nouvelles personnes. Plus les enfants ont du mal à s’adapter aux changements et plus longue sera l’intégration de votre enfant. Le personnel éducateur a l’habitude d’intégrer des nouveaux enfants de différents tempéraments, il agira de façon à le consoler, à le rassurer, et ce même si cela ne fonctionne pas à chaque jour. Ça peut prendre jusqu’à 3-4 semaines pour qu’un enfant se détache plus facilement de ses parents le matin. Mais normalement, les enfants finissent par vivre de beaux moments dans leur journée, même s’ils arrivent en pleurs. L’important c’est de vous montrer confiant du milieu et rassuré pour lui transmettre votre sécurité.
6.6 DE SAINES HABITUDES ALIMENTAIRES, LES ALLERGIES, INTOLÉRENCES ET DIÈTES SPÉCIALES
6.6.1 DE SAINES HABITUDES ALIMENTAIRES ET L’AFFICHAGE DU MENU
La direction du CPE, en collaboration avec son cuisinier, élabore des menus variés en s’appuyant du guide alimentaire canadien comme référence essentielle à la confection des menus : protéines, fruits, légumes, féculents, produits laitiers, etc. Le CPE assure la qualité et la variété des aliments offerts aux enfants lors des collations et des repas servis.
La personne responsable en alimentation de notre CPE possède une formation en cuisine institutionnelle ainsi qu’en hygiène et salubrité alimentaire. Elle est donc en mesure d’assurer le contrôle de la qualité des services alimentaires offerts aux enfants en respectant la présente politique et en cohérence avec le programme éducatif. Elle est responsable des achats, de l’entreposage et de la préparation des aliments en appliquant les règles d’hygiène et de salubrité en vigueur. Elle travaille à l’élaboration de menus nutritifs et équilibrés susceptibles d’éveiller l’intérêt des enfants. Les nouveaux plats sont modifiés jusqu’à devenir très appréciés des enfants. Son objectif est de fournir à l’enfant une alimentation diversifiée tant par son apport nutritionnel que par la présentation. Le plaisir de manger passe par la découverte d’aliments présentant une diversité de saveurs, de textures, de couleurs et d’odeurs. Le cuisinier participe, avec l’équipe, à ce que chaque enfant développe ses goûts et apprenne à apprécier une variété d’aliments sains, favorisant sa bonne santé. Il est à noter que le menu qui est affiché à l’entrée de chaque installation, se base sur le guide alimentaire canadien.
DES PRATIQUES ÉDUCATIVES À ADOPTER LORS DES REPAS
Tout comme les autres activités, l’alimentation est un moment propice à l’éducation et aux apprentissages. Les attitudes que le CPE préconise lors des repas sont celles permettant de transmettre aux enfants le plaisir de manger, le goût de la découverte et le bonheur de partager un bon repas ensemble. Comme pour toutes activités, l’éducatrice doit se préoccuper de l’aménagement des lieux, de la structuration de l’activité et adopter un style d’intervention démocratique.
Que ce soit à partir d’une chanson qui invite au repas, une ambiance de type resto ou un local plus tamisé, l’ambiance favorisant le calme et les échanges sont préconisées. De plus, le personnel est invité à manger en même temps que les enfants, les mêmes aliments qu’eux de façon à leur offrir un modèle positif.
Si l’enfant refuse de manger, il est invité à goûter sans menace, sans chantage. L’assiette de l’enfant est placée devant lui, on le laisse choisir parmi ce qui est offert. Ça prend beaucoup d’expositions à un aliment pour qu’un enfant goûte et finisse par le manger. Pour se faire, des activités alimentaires, dont celui du programme Les 5 épices sont organisées durant l’année afin d’offrir des expériences alimentaires ludiques et permettre aux enfants de développer une plus grande variété de goût alimentaires. Par des activités culinaire, l’enfant peut prendre plaisir à découvrir et à intégrer, petit à petit, une bonne variété d’aliments et adopter ainsi de saines habitudes alimentaires et ce, pour sa vie durant.
LES COLLATIONS, L’EAU ET LE LAIT
Le CPE s’engage à fournir 1 dîner et 2 collations (le matin et l’après-midi). Le menu qui est affiché à l’entrée de chaque installation, se base sur le guide alimentaire canadien. Les collations sont nutritives et choisis en limitant l’apport aux sucres. Du lait de vache ou de soya est servi durant la journée et le personnel éducateur encourage les enfants à boire de l’eau durant la journée.
6.6.2. LES ALLERGIES ET DES INTOLÉRANCES ALIMENTAIRES
Le nombre croissant et la sévérité des allergies alimentaires nécessitent l’application de règles afin d’assurer la sécurité de ces enfants. Il va de votre responsabilité d’aviser le CPE que votre enfant souffre d’une allergie alimentaire et de voir à mettre à jour les informations concernant tout changement relatif à ce sujet.
Dans de tel cas, vous devez fournir une attestation médicale qui confirme l’allergie de votre enfant, en plus des informations requises pour l’administration du médicament qui s’y rattache. La fiche signalant l’allergie de votre enfant sera affichée dans la cuisine et dans chaque local du CPE.
Seul un enfant pour lequel le parent peut fournir une attestation médicale d’allergie alimentaire signée par un médecin peut bénéficier d’un aliment substitut pour l’aliment allergène. Dans de tel cal, la responsabilité de donner un aliment de substitution appartiendra au CPE.
Pour éviter les risques élevés reliés aux allergies, il est interdit d’apporter des aliments au CPE. Si votre enfant mange des aliments durant la route avant son arrivée au CPE, nous vous demandons d’être vigilants et de voir à ce que votre enfant n’apporte pas d’aliments dans le CPE et qu’il lave ses mains soigneusement, surtout s’il a mangé des aliments très allergènes comme des arachides, des noix ou des aliments pouvant en contenir des traces.
6.6.3. DIÈTES SPÉCIALES, RESTRICTIONS ALIMENTAIRES
En tant qu’établissement de service à la famille, le CPE offre un menu qui est conçu dans le respect du Guide alimentaire Canadien. Il est exempt de porc, sous toutes ses formes. Le CPE ne peut répondre aux restrictions alimentaires, autre que pour des raisons médicales, avec ordonnance à l’appui. De plus, le CPE n’exclura pas un enfant pour les périodes des repas et ne restreindra pas l’accès à la nourriture à celui-ci. Pour des raisons de santé et de sécurité, le CPE n’acceptera pas que le parent apporte un repas ou un ingrédient de remplacement pour son enfant.
Si un enfant a une diète spéciale ou à une allergie alimentaire, le CPE appliquera les mesures nécessaires uniquement lorsque ces restrictions sont prescrites par un membre de l’Ordre des médecins du Québec. Les parents doivent fournir une copie de la prescription du médecin, signer un formulaire prévu à cet effet. Si cette prescription requiert des produits ou des aliments spécifiques dont ne disposent pas le service de garde, vous aurez la responsabilité de les fournir au CPE.
*** Il est à noter qu’une politique alimentaire a été élaboré par le CPE.
6.7. MALADIE, ACCIDENT ET GESTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONELS
6.7.1. LA PROCÉDURE EN CAS DE MALADIES : MÉDICAMENTS ET EXCLUSION
Lorsque votre enfant souffre d’une maladie contagieuse, vous devez en aviser immédiatement la direction du CPE pour éviter la contagion. Votre enfant ne peut fréquenter les services durant la période de contagion. L’outil de référence concernant la durée de la contagion est celui du ministère de la famille (MF), soit le tableau des infections en milieu de garde qui est affiché sur chaque étage.
Lorsque vous constatez que votre enfant est affecté par un ou plusieurs des symptômes suivants : fièvre, diarrhée, vomissements ou qui ne cherche qu’à se coucher et à dormir sans niveau d’activité ; vous avez l’obligation de garder votre enfant à la maison.
Si c’est le CPE qui constate ces symptômes, que ce soit dès votre arrivée au CPE ou durant la journée, la direction peut refuser d’admettre votre enfant ou vous appelez pour venir le chercher dans les plus brefs délais. Si nous n’arrivons pas à vous joindre, le CPE contactera une autre personne autorisée à venir chercher votre enfant, selon les noms des personnes que vous avez écrites lors de l’inscription de votre enfant.
Il en va de votre responsabilité de garder votre enfant à la maison jusqu’à ce qu’il retrouve sa forme et qu’il ne fasse plus de fièvre. Lorsque vous administrez de l’acétaminophène à la maison dès le matin, votre enfant sera difficilement fonctionnel au CPE et dans ce cas, vous aurez à venir le chercher dès qu’on vous appellera.
LES MÉDICAMENTS
Aucun médicament n’est administré à un enfant au CPE sans l’autorisation écrite du parent et d’un professionnel de la santé reconnu par la loi à le prescrire. C’est par les renseignements du médicament qui se trouvent sur l’étiquette apposée par le pharmacien que l’autorisation devient éligible et que le personnel autorisé peut administrer le médicament à votre enfant. Dans ce cas, les informations concernant le jour, l’heure et la dose du médicament administrée seront notées dans le registre prévu à cet effet et signé par l’éducateur/trice qui donnera le médicament à votre enfant.
Cependant, le CPE peut conserver et administrer de l’acétaminophène à tout enfant sans autorisation d’un professionnel de la santé pourvu qu’il le soit conformément au protocole prévu à l’annexe 2 du règlement sur les services de garde, dument signé par le parent. La seule concentration permise au CPE Les Marmousets, toutes marques confondues, est celle de 160mg/ 5ml. La quantité administrée sera déterminée sur le tableau du protocole d’acétaminophène.
Les enfants doivent être pesés à chaque 3 mois et le poids inscrit dans un registre prévu à cet effet. Ce poids déterminera la quantité d’acétaminophène admissible à l’enfant, une fois l’autorisation du parent signée.
Le personnel éducateur du CPE peut aussi administrer à votre enfant des solutions nasales salines, des solutions orales d’hydratation, de la crème pour érythème fessier, du gel lubrifiant en format à usage unique pour la prise de température, de la crème hydratante, du baume à lèvre, de la lotion calamine et de la crème sans l’autorisation d’un professionnel de la santé, à condition que vous ayez signer une autorisation écrite.
6.7.2. LES INCIDENTS/ACCIDENTS ET LES CAS D’URGENCE
Il est important de savoir que tout le personnel du CPE a suivi un cours de secouriste qui est à renouveler aux trois ans. Cette formation permet au personnel d’intervenir rapidement auprès des enfants. Lors des incidents, les parents en sont automatiquement informés par téléphones et un rapport d’incidents/d’accidents est complété par l’éducateur/trice qui a apporté les premiers soins à l’enfant. Le parent qui vient chercher l’enfant signera ce rapport, en plus de la direction.
En cas d’épidémie majeure, le CPE agira selon les directives de Santé publique. La direction agira alors en conformité avec les directives de cette instance. Pour toutes autres inquiétudes, il est possible de contacter Info-Santé en composant le 811.
Finalement, si pour des raisons de pannes d’électricité majeure le milieu doit fermer, vous serez contactés par téléphone afin de venir chercher votre enfant.
6.7.3. PROCÉDURE POUR LA GESTION DES RENSEIGNEMENT PERSONNELS
La confidentialité des renseignements fait partie d’une priorité pour la direction du CPE Les Marmousets, et ce, depuis bons nombres d’année. En ce sens, lorsque la Loi 25 sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels a été adopté en 2021 et mise en place en 2022, le CPE continuait à appliquer ses bonnes pratiques de confidentialités. Entre autres, chaque parent doit signer une autorisation de transmettre de l’information sur son enfant pour que le CPE donne des renseignements à une tiers personne sur son enfant. Que ce soient des professionnels de la santé, des psychoéducateurs, des orthophonistes, des psychologues ou l’équipe d’Agir tôt, sans le consentement du parent, aucune information ne leur sera fourni. Même démarche du côté de la direction du CPE, pour que l’on puisse contacter une ressource et recevoir de l’information de leur part, nous ferons signer une feuille d’autorisation avant de procéder.
La direction s’engage également à conserver des informations dites confidentielles si la personne le demande : les parents et les membres du personnel. De plus, toutes les filières concernant le dossier des enfants et du personnel du CPE sont barrées à clé.
Le MF oblige les services de garde éducatif à l’enfance à conserver une copie du dossier éducatif et des preuves de transmission pendant une année. Le dossier éducatif des enfants sera détruit après un an.
6.8. HYGIÈNE, SANTÉ, ADMINISTRATION ET ENTREPOSAGE DE MÉDICAMENTS
6.8.1. L’HYGIÈNE ET LA SANTÉ
Les pratiques d’hygiène, comme la désinfection des objets, des jouets, des tables à langer, des matelas, des tissus (vêtements de poupées, poupées en chiffons, toutous, draps, serviettes, débarbouillettes, etc.), des poignées de porte, des rampes; ainsi que le lavage de mains plusieurs fois par jour est de mise pour l’ensemble des enfants et du personnel du CPE. Nous croyons que ce sont des pratiques qui privilégient la santé en prévention de maladies. Les bonnes pratiques commencent par un lavage de mains dès l’arrivée des enfants, lors du retour de l’extérieur, lors des bricolages, après chaque repas, passage aux toilettes et mouchage de nez. Il en va de même pour l’ensemble du personnel du CPE qui est un modèle pour les enfants tout au long de la journée. De plus, des désinfectant sont à portée du personnel et des parents.
Concernant les changements de couches, des gants sont utilisés par le personnel, des lingettes sont utilisées, la table à langer désinfecter après chaque changement de couches et les couches lavables sont mis dans une pochette prévue à cet effet pour le retour à la maison.
Pour ce qui est des saignements, le port des gants est utilisé en tout temps avant de nettoyer les blessures.
6.8.2. ADMINISTRATION, ÉTIQUETAGE ET ENTREPOSAGE DE MÉDICAMENTS ET D’INSECTIFUGE
ADMINISTRATION DE MÉDICAMENTS
La personne qui administre un médicament ou un produit naturel à un enfant doit le consigner dans une fiche prévue à cet effet. Le contenu d’information consiste à écrire le nom du médicament, la date, l’heure et la quantité administrée, ainsi que la signature de la personne qui l’a administré. Certes, une prescription a été remis de la part d’un professionnel de la santé reconnu et autorisation par les parents.
Les produits suivants peuvent être administrés sans être consignés dans un registre : la crème solaire, la solution nasale saline, le gel lubrifiant, la crème hydratante, le baume à lèvre et la crème pour érythème fessier.
ÉTIQUETAGE ET ENTREPOSAGE DE MÉDICAMENTS ET D’INSECTIFUGE
Selon les normes du MF, « Les médicaments et les produits naturels doivent être clairement étiquetés et entreposés dans un espace de rangement sous clé, hors de la portée des enfants, à l’écart des produits alimentaires, des produits toxiques et des produits d’entretien. Le titulaire de permis doit tenir cet espace de rangement sous clé. Pour un aperçu sommaire des éléments clés pour les titulaires de permis. » (Québec, 2025, Santé et sécurité dans les services de garde).
Quant à l’auto-injecteur d’épinéphrine, non seulement il ne doit pas être entreposé sous clé, mais il doit être accessible à toute personnes autoriser à l’administrer.
6.9. LA COMMUNICATION ET LES RENCONTRES AVEC LES PARENTS, EFFETS À FOURNIR, LES RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
6.9.1. ARRIVÉES ET DÉPARTS DES PARENTS ET PERSONNES AUTORISÉES À VENIR CHERCHER L’ENFANT
LORSQUE LES PARENTS SONT PRÉSENTS AU CPE
Ils sont responsables de la surveillance de leurs enfants, sauf si ces derniers participent à des activités de prise en charge par le personnel éducateur.
À l’arrivée et au départ, vous avez la responsabilité de dévêtir et de vêtir votre enfant, sur l’étage où se trouve son casier et de le conduire aux locaux d’ouverture.
Lorsque des parents sont accompagnés de d’autres enfants, ils sont responsables du bon comportement de ceux-ci. Si les enfants sont d’âge scolaire, ils doivent rester dans le hall d’entrée ou dans le vestiaire pour éviter de perturber les activités du CPE.
LES PERSONNES RESPONSABLES DE QUITTER AVEC VOTRE ENFANT
Votre enfant ne peut quitter le CPE qu’en compagnie de vous, ses parents, à moins d’avoir autorisée verbalement ou par écrit, une autre personne à venir le chercher. Cette autre personne doit prouver son identité par une pièce d’identité, au personnel de l’installation.
6.9.2. EFFETS PERSONNELS À FOURNIR
LES OBJETS PERSONNELS
Tout objets et jouets appartenant à votre enfant ne peut se retrouver au CPE, ni même dans le casier de votre enfant. Il en vient de votre responsabilité de les laisser à la maison.
Il est aussi interdit que votre enfant porte des bijoux ou des articles personnels de valeurs, sauf en ce qui concerne des petites boucles-d’oreille.
Le CPE ne peut être tenu responsable des objets perdus ou brisés.
LES VÊTEMENTS DE RECHANGE
Vous devez fournir des vêtements de rechange en quantités suffisantes et identifiés au nom de votre enfant. Vous avez à les mettre dans un sac à dos et à vous assurer de suivre les saisons. Sur la feuille suivante, vous trouverez la liste des vêtements qu’il faut apporter pour chaque saison en vous assurant qu’ils sont bien identifiés.
LES SAISONS ET LES VÊTEMENTS…CE QU’IL FAUT APPORTER AU CPE !
HIVER
✓ Un manteau chaud
✓ Un pantalon de neige
✓ Des bottes chaudes imperméables
✓ Des mitaines chaudes imperméables
✓ Une tuque
✓ Un cache-cou
AUCUN FOULARD N’EST PERMIS
PRINTEMPS
✓ Un manteau léger ou veste chaude
✓ Des petites mitaines
✓ Un chapeau
✓ Des bottes d’eau ou des bottes imperméables
ÉTÉ
✓ Une casquette ou un chapeau
✓ Un maillot de bain (3-5 ans)
✓ Une serviette de plage (3-5 ans)
✓ Un sac à dos
AUTOMNE
✓ Un manteau léger
✓ Des petites mitaines
✓ Un chapeau
✓ Des bottes d’eau
À L’INTÉRIEUR
✓ Un sac à dos
✓ Quelques chandails
✓ Quelques pantalon / shorts
✓ Plusieurs petites culottes
✓ Des chaussettes
✓ Une veste chaude ou un chandail chaud
N’oubliez pas d’identifier TOUS les vêtements
6.9.3. LES VISITES AU CPE
VISITE AVANT L’INSCRIPTION
Bien que le CPE dispose d’un site internet contenant l’ensemble des informations essentielles à connaître sur notre milieu, ainsi que des vidéos de nos deux installations, chaque famille est la bienvenue à venir faire une visite complète des lieux, en personne, et même d’apporter votre enfant concerné par l’inscription. Il est préférable d’appeler avant et de prendre un rendez-vous afin qu’un membre de la direction puisse bien répondre à vos questions tout au long de la visite. Que ce soit pour des questions plus administratives, d’organisation ou pour échanger sur l’ensemble des projets spéciaux et sur la pédagogie que nous offrons à l’ensemble des enfants, votre visite vous donnera un aperçu relativement complet de la vie des enfants au CPE. Cependant, aucune visite n’aura lieu entre 12h30 et 15h00, heures auxquelles les enfants sont dans la routine de calme, suivi de leur sieste.
VISITE AVANT L’INSCRIPTION
Le titulaire d’un permis en CPE doit permettre à un parent l’accès, en tout temps durant les heures d’ouverture et lorsque son enfant est présent, aux locaux où sont fournis les services de garde. Cependant, le Centre de la petite enfance favorise des rencontres entre le parent et l’éducatrice à d’autres moments que lors des activités régulières, pour éviter que les échanges nuisent à la qualité des interactions entre les enfants et entre le personnel et les enfants, en plus d’assurer la vue d’ensemble pour optimiser la sécurité du groupe.
6.9.4. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX, RENCONTRE ANNUELLE, RENCONTRE INDIVIDUELLE
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (AG) ET LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
En tant que membres de la corporation, vous pouvez participer aux assemblées générales annuelle et spéciale avec un droit de vote. Vous avez le mandat, entre autres, d’élire les membres du conseil d’administration, qui eux, auront des discussions et des décisions à prendre sur différents sujets concernant le CPE, tout au long de l’année. Le CA peut également former des comités de travail. Il a aussi la responsabilité de traiter des plaintes et des expulsions.
En plus d’être concerné par les décisions administratives et pédagogiques à prendre pour le bon fonctionnement du CPE, le conseil d’administration a la responsabilité d’adopter les différentes politiques émises et mandatées par la direction du CPE.
DES RENCONTRES PRÉVUES DURANT L’ANNÉE
| La réunion de début d’année | Cette réunion annonce l’organisation éducative du personnel éducateur, l’explication des programmes spécialisés de développement socioaffectif et de la littératie, la remise de grilles de développement de l’enfant, les activités spéciales durant l’année, en plus de rappels de bon fonctionnement. |
| Deux rencontres entre les parents et l’éducateur/trice de son enfant pour parler du portrait périodique (grille de développement) Le portrait est signé par le parent et une copie est conservé dans le dossier éducatif de l’enfant. | En décembre de chaque année, une rencontre est prévue entre l’éducateur/trice de chaque enfant et sa famille pour leur présenter le portrait périodique de leur enfant : forces, défis et recommandations. Puis, une autre rencontre en juin portera sur l’observation 2 du portrait périodique, ainsi que des recommandations. |
6.9.5. COMMUNICATION QUOTIDIENNE
La communication entre le personnel éducateur et les parents font partis d’un partenariat essentiel au développement et au bien-être des enfants. Pour ce faire, il est important de donner les informations pertinentes au personnel éducateur à chaque matin afin de l’aider à mieux comprendre certains comportements ou autres aspects du développement, de son bien-être et de sa santé.
Voici d’autres outils de communication élaborés par le CPE Les Marmousets :
✓ L’agenda : Cahier papier qui comprend des anecdotes, des objectifs et des conseils éducatives pour chaque domaine de développement de votre enfant, à faire à la maison. Celui-ci communique aussi les informations sur les soins de base : appétit, humeur, santé, sieste, selle et anecdotes hebdomadaires.
✓ Le tableau blanc à côté du local de votre enfant : Cet outil permet de lire les informations des activités qui ont eu lieues durant la journée, de façon générale.
✓ Les résumés hebdomadaires rédigés par le personnel spécialisé (intervenants/tes ou éducateurs/trices spécialisés/es) : Cet outil s’adresse aux familles d’enfants qui sont reconnus comme étant enfant à défis dans la procédure administrative du plan d’intégration au soutien à l’intégration. Ces résumés sont remis aux deux semaines et permette de voir l’évolution des défis de l’enfant.
✓ Des capsules parents : Différents sujets ont été abordés et présentés sous forme de documents à lire pour les parents dans le but de les aider à mieux comprendre et soutenir leur enfant. Entre autres, des sujets sur l’attachement, sur le développement et la stimulation du langage, sur l’estime de soi, sur le jeu, sur le développement global, sur le développement sensoriel, sur le sommeil, sur les crises et sur le sommeil sont disponibles sur le site internet du CPE, pour les parents utilisateur du CPE Les Marmousets.
6.10. LE RATIO PERSONNEL DE GARDE/NOMBRE D’ENFANTS REQUIS
| 18 mois à 4 ans | 8 enfants par éducateur/trice |
| 4-5 ans | 10 enfants par éducateur/trice |
6.11. LES RÈGLES RELATIVES AUX SORTIES ET AU TRANSPORT
Lorsqu’il y a des sorties spéciales prévues durant l’année, vous recevrez une lettre détaillée qui vous informera des détails de l’activité éducative, en plus des informations concernant le lieu où celle-ci se déroulera. Lorsque ces sorties sont prévues à l’extérieur du CPE et qu’elles nécessitent un transport, vous aurez à signer l’autorisation de ce déplacement pour que votre enfant puisse participer à l’activité. Aucun frais ne vous sera demandé.
SORTIE SPÉCIALE ET TRANSPORT
Lors de sortie spéciale, nous demandons votre collaboration pour arriver un peu plus tôt qu’à l’habitude afin de pouvoir finaliser l’organisation et ne pas avoir de retardataires. Toutes les informations concernant ces sorties spéciales vous seront transmises en temps et lieu, ainsi que l’heure à laquelle votre enfant doit être présent au CPE. Si le déplacement d’une sortie a à se faire en autobus, ce sera avec un autobus scolaire ou celle de la ville. Ce sera au CPE d’en assumer les coûts, ainsi que l’organisation du déplacement. Pour chaque sortie, vous aurez à compléter et à signer un formulaire d’autorisation attestant l’acceptation ou le refus de celle-ci. Vous ensuite à remettre ce formulaire et à l’éducateur/trice de votre enfant ou à la direction. Si vous ne souhaitez pas que votre enfant participe à la sortie, il pourra demeurer au CPE. Sachez toute fois qu’une telle décision peut entrainer l’annulation d’une sortie pour le groupe.
LES SORTIES EN TRANSPORT EN COMMUN
Sortie requérant l’usage du transport en commun de la ville de Montréal (STM) pour rejoindre le site de l’activité, qui demeure dans les limites du quartier Ahuntsic. Ces sorties sont réservées pour les groupes de 3 à 5 ans. Une autorisation, signée par le parent, est nécessaire pour ce type d’activité. Généralement, ces déplacements permettent aux groupes de se rendre à des parcs situés à plus de 500 mètres de l’installation (parc St-Benoit pour les jets d’eau), à la bibliothèque ou à la fête des finissants (parc Ahuntsic). Le personnel éducateur peut organiser des sorties extérieures, en les planifiant à l’avance et en demandant l’accord de la direction.
Les billets d’autobus sont fournis par le CPE.
LES SORTIES EN AUTOBUS SCOLAIRE
Sorties permettant de s’éloigner des installations pour se rendre à des lieux situés à l’extérieur ou dans la ville de Montréal. Ce type de sorties est organisées par la direction du CPE. Elles peuvent permettre aux groupes de se rendre à différents centres d’amusement, musées, théâtres, etc. Le CPE assume les frais de ses toutes sorties et chacune d’elles demandent une autorisation préalablement signée du parent.
Le personnel éducateur donne des consignes de sécurité aux enfants avant de se diriger vers l’autobus. Les enfants doivent être assis sur un banc, le dos bien appuyé. Il est interdit de se lever quand l’autobus est en marche. Il est interdit d’assoir les enfants par terre.
LES SORTIES EN AUTOBUS SCOLAIRE
Le personnel éducateur est responsable des enfants qui lui sont assignés. Il en va de sa responsabilité de s’assurer que chaque enfant porte le dossard du centre, qu’un décompte soit fait régulièrement tout au long de la sortie, en plus d’avoir la vue d’ensemble. Le personnel éducateur est responsable de faire respecter les consignes et de voir à la bonne gestion de son groupe. Le personnel éducateur doit amener un sac à dos contenant : la trousse de premiers soins et les médicaments des enfants qui ont des allergies alimentaires, tout autres médicaments, vêtements de rechange, couches (si besoin), lingettes humides, gants et sacs en plastique.
En cas d’urgence, le personnel éducateur doit pouvoir communiquer en tout temps avec le CPE, en utilisant les émetteurs-récepteurs du CPE ou leur cellulaire personnel avec l’autorisation de la direction.
6.12. LES AUTRES RÈGLES PERTINENTES : MESURES D’URGENCE, INTERDICTION DE FUMER SUR LES LIEUX, STATIONNEMENT
6.12.1. MESURES D’URGENCE
Chaque CPE est tenue d’avoir un plan d’évacuation incendie connue de tous. Un plan est visuellement placé au CPE, à la vue du personnel et des parents. De plus, les batteries des détecteurs de fumés sont régulièrement vérifiées et des extincteurs de feu se trouvent sur chaque étage dans le milieu. Des exercices de simulations ponctuelles sont faites durant l’année afin de sensibiliser l’ensemble du personnel et les enfants à des pratiques.
Plus récemment, chaque membre du personnel a été formé à ce qu’on appelle « Le lapin blanc ». Cette nouvelle mesure de sécurité contre des attaques a été mis en place afin d’être mieux préparé à ses situations isolées, mais qui peuvent subvenir. Pour ce faire, une cloche se faire entendre, le personnel dit : « Lapin blanc » et les enfants vont se cacher à des endroits définis. Tout comme les exercices d’incendie, des pratiques de simulations ont lieu durant l’année.
6.12.2. INTERDICTION DE FUMER ET DE VAPOTER SUR LES LIEUX
Selon le projet de loi 44, visant à renforcer la lutte contre le tabagisme, adopté à l’Assemblée nationale en 2015, la consommation de tabac, de cigarettes électroniques, de produits du vapotage et toute autre qui sont porté à la bouche est interdite à l’intérieur des lieux publics, comme c’est le cas au CPE. L’article 5.2 stipule qu’il est formellement interdit de fumer dans un CPE ou dans une garderie.
Des restrictions s’appliquent également à moins de 9 mètres des entrées de ces lieux. La loi veut protéger la santé publique, en particulier celle des enfants et des amendes sont prévues pour les contrevenants.
6.12.3. STATIONNEMENT
Le CPE ne dispose d’aucun espace de stationnement, et ce, pour ses deux installations. Cependant, on retrouve deux débarcadères.
- Pour l’installation 1 sur Sauvé Ouest, soit à l’angle de Sauvé Ouest et Saint-Urbain.
- Pour l’installation 2 sur Saint-Laurent, à l’angle de Sauvé et Saint-Urbain.
Il est à noter qu’une station d’autobus est située juste en face de chacune des deux installations et que le métro Sauvé est à 5 minutes de marche de l’installation Saint-Laurent et à 10 minutes de marche de l’installation de Sauvé.
MÉDIAGRAPHIE
Gouvernement du Québec. (2023). Loi concernant la lutte contre le tabagisme, tirée de https://www.quebec.ca/sante/conseils-et-prevention/saines-habitudes-de-vie/mode-de-vie-sans-tabac/loi-concernant-la-lutte-contre-le-tabagisme#c431
Ministère de la Famille. (2017). Gazelle et Potiron. Cadre de référence pour créer des environnements favorables à la saine alimentation, au jeu actif et au développement moteur en services de garde éducatifs à l’enfance. Tiré du site internet novembre 2017. https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/guide_gazelle_potiron.pdf
Ministère de la Famille. (2019). Programme éducatif Accueillir la petite enfance. Gouvernement du Québec.
Québec, 2025, Santé et sécurité dans les services de garde. Administration des médicaments et des produits naturels dans les services de garde. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/responsabilites/sante-securite/medicaments-produits-naturels
Ministère de la Famille. (2025). Loi et règlements du ministère de la Famille, tirée de https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/famille/cadre-legal-transparence/lois-reglements
Ministère de L’emploi et de la solidarité et de la solidarité sociale. (2015). L-6.2. Loi concernant la lutte contre le tabagisme. Publication du Québec, tirée de https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/l-6.2