Régie interne

PARTIE 1 : ADMISSION

LA PROCÉDURE D’ADMISSION

*** Notez qu’il est obligatoire que chaque enfant soit inscrit sur la Place 0-5 ans avant d’être admis dans un service de garde subventionné au Québec. Le CPE Les Marmousets applique cette règle avec rigueur.

Lorsque le CPE vous appelle pour une place disponible, une visite guidée des lieux sera organisée. Cette rencontre est un temps propice pour expliquer l’ensemble du fonctionnement et de la pédagogie du CPE, en plus de répondre à vos questions.

Lorsque vous acceptez d’inscrire votre enfant, un formulaire devra être rempli, signé et retourné au CPE pour conserver la place de votre enfant. Conformément à l’exigence du ministère de la famille, vous aurez besoin du certificat de naissance d’un des deux parents, en plus de celui de votre enfant. Si vous n’êtes pas nés au Canada, une preuve de citoyenneté vous sera demandée.

Les renseignements contenus dans les fiches d’inscription sont confidentiels et nul ne peut donner ou recevoir communication écrite ou verbale, si ce n’est avec l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale.

LA PRIORITÉ DANS LES ADMISSIONS

Après s’être qualifié par le critère d’inscription de votre enfant sur Place 0-5 ans, le CPE attribut les places prioritaires comme suit :

Aux frères et sœur des enfants qui ont fréquenté le Centre de la petite enfance.
Aux enfants référés par le CSSSAM-N (Ahuntsic) couvert par le protocole entre le CSSSAM-N (Ahuntsic) et le centre de la petite enfance Les Marmousets.
Aux autres enfants par ordre, selon les besoins du service de garde, en tenant compte de la disponibilité dans le groupe d’âge de votre enfant et de la correspondance avec la place à combler.

PARTIE 2 : L’ENTENTE DE SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS SUBVENTIONNÉS

LES FRAIS DE GARDE

Le tarif de la contribution réduite est fixé par le ministère de la Famille. Il figure sur votre entente de services de garde éducatifs subventionnés.

Le contrat, signé entre vous et le CPE, stipule votre engagement à payer les frais de garde qui s’étalent sur une période de 52 semaines. Le parent s’engage à payer les sommes totales dues, même si votre enfant, pour une raison ou une autre, n’est pas présent au service de garde.

LES MODALITÉS DE PAIEMENT ET PÉNALITÉ

Les frais de garde sont facturés en début du mois et sont payables au cours du mois courant. Voici les 3 modalités de paiement :

Par prélèvement bancaire (il faut avoir rempli le formulaire bancaire prévu à cet effet, en plus de fournir un spécimen de chèque)
Par chèque, fait à l’ordre du Centre de la petite enfance Les Marmousets. SVP, inscrire sur le chèque le nom de votre enfant.
Par argent comptant

Notez que des frais bancaires de 5$ vous seront chargés lorsqu’un chèque est sans provision.
Le CPE émet, au plus tard le 28 février de chaque année, un reçu annuel de frais de garde pour vos impôts. En cas de départ, les reçus seront envoyés par courriel. Il est donc important d’aviser le CPE de tout changement d’adresse.

AUTRES FRAIS

Aucun autre frais n’est facturé aux parents, à l’exception des frais de retard (voir ici-bas).

LA RÉSILIATION DE CONTRAT

Un avis de 10 jours ouvrables est recommandé lorsqu’un enfant quitte le Centre de la petite enfance. Les parents règleront les dernières questions pécuniaires avec la direction.

Un enfant est considéré avoir quitté après 90 jours d’absence sans avis.

Si les parents résilient le contrat après que le CPE aura commencé à exécuter son obligation principale, les parents n’auront à payer que :

Le prix des services qui lui ont été fournis, calculé au taux stipulé dans le contrat ;
Et la moins élevée des deux sommes suivantes : soit 50$, soit une somme représentant au plus 10% du prix des services qui ne lui ont pas été fournis.

*** Les parents ont 10 jours, après la résiliation du contrat pour payer au CPE les sommes qui lui sont dues.

LES COLLATIONS ET REPAS

Le CPE s’engage à fournir 1 dîner et 2 collations (le matin et l’après-midi). Le menu qui est affiché à l’entrée de chaque installation, se base sur le guide alimentaire canadien.

Si un enfant a une diète spéciale ou à une allergie alimentaire, le CPE appliquera les mesures nécessaires uniquement lorsque ces restrictions sont prescrites par un membre de l’Ordre des médecins du Québec. Les parents doivent fournir une copie de la prescription du médecin, signer un formulaire prévu à cet effet. Si cette prescription requiert des produits ou des aliments spécifiques dont ne disposent pas le service de garde, vous aurez la responsabilité de les fournir au CPE.

LES HEURES D’OUVERTURE

Le CPE est ouvert du lundi au vendredi de 7h00 à 18h00. Conformément au contrat signé ainsi qu’à la loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, votre enfant ne peut excéder 10 heures de garde par jour dans le milieu.

LES JOURNÉES FÉRIÉES ET AUTRES OÙ LE CPE EST FERMÉ SONT :

La veille du jour de l’An
Le jour de l’An
Le lendemain du jour de l’An
Le vendredi saint
Le lundi de Pâques
La fête nationale des Patriotes
La fête nationale du Québec
La fête du Canada, la Confédération
La fête du Travail
L’Action de grâce
La veille de Noël
Noël
Le lendemain de Noël

ABSENCE, RETARD, VACANCES, SUIVI EXTERNE

Avis d’absence

Vous avez l’obligation d’inscrire sur Amigest l’absence de votre enfant ou d’aviser la direction de l’installation que fréquente votre enfant lorsqu’il y a absence, et ce avant 9h30.

Ponctualité et retard

Le matin :

Dans le but de répondre à l’épanouissement de votre enfant et de l’ensemble du groupe, les enfants doivent être présents avant 9h30 à chaque jour. Passé ce délai, l’éducatrice de votre enfant sera en plein animation d’activités : causerie, chansons, histoires, soutien aux activités ou en déplacement pour l’extérieur. Il lui sera plus difficile de bien accueillir votre enfant et que ce dernier participe activement à une activité déjà commencée. De plus, lorsque le groupe de votre enfant est à l’extérieur au moment de votre arrivée tardive, vous aurez l’entière responsabilité de l’accompagner à l’endroit où il se trouve, de lui mettre un dossard, de lui appliquer la crème solaire, etc. Pour éviter que votre enfant perdre des opportunités éducatives et pour le respect de tous, le CPE demande aux parents de tenir compte de cet horaire avec sérieux, soit celle d’arriver avant 9h30.

Au dîner et à la sieste :

Le dîner est servi à 11h30 chaque jour. Passé ce délai, il sera de votre responsabilité de lui offrir son dîner. Les enfants font leur sieste entre 12h45 et 15h00. Vous ne pouvez pas amener votre enfant passé 12h00.

En fin de journée :

Si les parents entrevoient un retard en fin de journée, il faudrait en aviser les membres du personnel. De plus, après 18h, des frais de retard seront facturés : un montant de 5$ pour chaque tranche de 15 minutes, au quatrième retard et les suivants, nous ajoutons un 5$ supplémentaire au premier 15 minutes, au septième retard et les suivants, nous ajoutons 10$ supplémentaire au premier 15 minutes, au dixième retard et les suivants, nous ajoutons 15$ de plus sur le premier 15 minutes et ainsi de suite.

Vacances

Chaque adulte a besoin de vacances : il en va de même pour les enfants. On vous demande d’aviser la direction des journées, semaines ou mois de vacances où votre enfant sera absent durant l’année, dès que vous le savez. Lorsqu’un imprévu survient et que les jours de vacances changent, il est important d’en aviser la direction.

Suivi externe en continu

Il arrive que certains enfants aient des suivis auprès de services externes : médicaux, en orthophoniques, en réadaptation, en ergothérapie, agir tôt, etc. Comme il est fondamental de travailler en amont pour bien répondre aux besoins des enfants, il est important d’en être informé et de connaître les objectifs des spécialistes.

PARTIE 3 : LA SANTÉ DE L’ENFANT

LA MALADIE

Lorsque votre enfant souffre d’une maladie contagieuse, il doit en aviser immédiatement la direction du CPE pour éviter la contagion. Votre enfant ne peut fréquenter les services durant la période de contagion. L’outil de référence concernant la durée de la contagion est celui du ministère de la famille (MF), soit le tableau des infections en milieu de garde qui est affiché sur chaque étage.

Lorsque vous constatez que votre enfant est affecté par un ou plusieurs des symptômes suivants : fièvre, diarrhée, vomissements ou qui ne cherche qu’à se coucher et à dormir sans niveau d’activité ; vous avez l’obligation de garder votre enfant à la maison.

Si c’est le CPE qui constate ces symptômes, que ce soit dès votre arrivé au CPE ou durant la journée, la direction peut refuser d’admettre votre enfant ou vous appelez pour venir le chercher dans les plus brefs délais. Si nous n’arrivons pas à vous joindre, le CPE contactera une autre personne autorisée à venir chercher votre enfant, selon les noms des personnes que vous avez écrites lors de l’inscription de votre enfant.

Il en va de votre responsabilité de garder votre enfant à la maison jusqu’à ce qu’il retrouve sa forme.

LES MÉDICAMENTS

Aucun médicament n’est administré à un enfant au CPE sans l’autorisation écrite du parent et d’un professionnel de la santé reconnu par la loi à le prescrire. C’est par les renseignements du médicament qui se trouvent sur l’étiquette apposée par le pharmacien que l’autorisation devient éligible et que le personnel autorisé peut administrer le médicament à votre enfant.

Cependant, le CPE peut conserver et administrer de l’acétaminophène à tout enfant sans autorisation d’un professionnel de la santé pourvu qu’il le soit conformément au protocole prévu à l’annexe 2 du règlement sur les services de garde, dument signé par le parent. La seule concentration permise au CPE Les Marmousets, toutes marques confondues, est celle de 160mg/ 5ml. La quantité administrée sera déterminée sur le tableau du protocole d’acétaminophène.

Le personnel éducateur du CPE peut aussi administrer à votre enfant des solutions nasales salines, des solutions orales d’hydratation, de la crème pour érythème fessier, du gel lubrifiant en format à usage unique pour la prise de température, de la crème hydratante, du baume à lèvre, de la lotion calamine et de la crème sans l’autorisation d’un professionnel de la santé et à condition que vous ayez signer une autorisation écrite.

PARTIE 4 : AUTRES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT À RETENIR

Certains enfants présentent des allergies graves. Il est donc interdit d’apporter au centre toute forme de nourriture ou breuvage.

GESTION DES ALLERGIES

Le nombre croissant et la sévérité des allergies alimentaires nécessitent l’application de règles afin d’assurer la sécurité de ces enfants.

Il va de votre responsabilité d’aviser le CPE que votre enfant souffre d’une allergie alimentaire et de voir à mettre à jour les informations concernant tout changement relatif à ce sujet.

Dans de tel cas, vous devez fournir une attestation médicale qui confirme l’allergie de votre enfant, en plus des informations requises pour l’administration du médicament qui s’y rattache. La fiche signalant l’allergie de votre enfant sera affichée dans la cuisine et dans chaque local du CPE.

Seul un enfant pour lequel le parent peut fournir une attestation médicale d’allergie alimentaire signée par un médecin peut bénéficier d’un aliment substitut pour l’aliment allergène. Dans de tel cal, la responsabilité de donner un aliment de substitution appartiendra au CPE.

Pour éviter les risques élevés reliés aux allergies, il est interdit d’apporter des aliments au CPE. Si votre enfant mange des aliments durant la route avant son arrivée au CPE, nous vous demandons d’être vigilants et de voir à ce que votre enfant n’apporte pas d’aliments dans le CPE et qu’il lave ses mains soigneusement, surtout s’il a mangé des aliments très allergènes comme des arachides, des noix ou des aliments pouvant en contenir des traces.

LES OBJETS PERSONNELS

Tout objet et jouet appartenant à votre enfant ne peut se retrouver au CPE, ni même dans le casier de votre enfant. Il en vient de votre responsabilité de les laisser à la maison.

Il est aussi interdit que votre enfant porte des bijoux ou des articles personnels de valeurs, sauf en ce qui concerne des petites boucles-d’oreilles.

Le CPE ne peut être tenu responsable des objets perdus ou brisés.

LES VÊTEMENTS DE RECHANGE

Vous devez fournir des vêtements de rechange en quantités suffisantes et identifiés au nom de votre enfant. Vous avez à les mettre dans un sac à dos et à vous assurer de suivre les saisons.

LA RESPONSABILITÉ DE LA SURVEILLANCE

Lorsque les parents sont présents au CPE

Ils sont responsables de la surveillance de leurs enfants, sauf si ces derniers participent à des activités de prise en charge par le personnel éducateur.

À l’arrivée et au départ, vous avez la responsabilité de dévêtir et de vêtir votre enfant, sur l’étage où se trouve son casier et de le conduire aux locaux d’ouverture.

Lorsque des parents sont accompagnés de d’autres enfants, ils sont responsables du bon comportement de ceux-ci. Si les enfants sont d’âge scolaire, ils doivent rester dans le hall d’entrée ou dans le vestiaire pour éviter de perturber les activités du CPE.

Les personnes responsables de quitter avec votre enfant

Votre enfant ne peut quitter le CPE qu’en compagnie de vous, ses parents, à moins d’avoir autorisée verbalement ou par écrit, une autre personne à venir le chercher. Cette autre personne doit prouver son identité par une pièce d’identité, au personnel de l’installation.

L’obligation de signer une autorisation lors des sorties des activités spéciales

Lorsqu’il y a des sorties spéciales prévues durant l’année, vous recevrez une lettre détaillée qui vous informe des détails de l’activité éducative, en plus des informations concernant le lieu où celle-ci se déroulera. Lorsque ces sorties sont prévues à l’extérieur du CPE et qu’elles nécessitent un transport, vous aurez à signer l’autorisation de ce déplacement pour que votre enfant puisse participer à l’activité.

PARTIE 5 : LE FONCTIONNEMENT PÉDAGOGIQUE

HORAIRE TYPE DES ACTIVITÉS QUOTIDIENNES

Il est important de noter que l’horaire type des activités quotidiennes du CPE s’opère dans un cadre structuré. Toutefois, le personnel éducateur s’ajuste en fonction des besoins immédiats des enfants, de leur humeur et de la température. Voici l’exemple d’un horaire type pour l’ensemble des familles et des enfants :

7h00 et 9h30 : L’accueil des enfants et de leur parent est une période qui a pour but de maintenir la relation affective avec eux et la collaboration avec la famille. Le personnel éducateur accueille les enfants et leur propose des choix de jeux : casse-tête, jeux de blocs et d’assemblage, coin-cuisine ou autres activités afin de favoriser l’élargissement de leurs intérêts.

8h15 à 8h45 : C’est une période de routine et de transition : lavage des mains qui favorise l’hygiène et l’autonomie des enfants. Par la suite, les enfants mangent la collation. Ils explorent les différents goûts et textures. C’est aussi un temps d’échange où les enfants développent leur langage.

9h30 et 11h15 : Chaque jour, les enfants apprennent à organiser les étapes de l’habillage où l’autonomie est privilégiée. Lors des périodes d’activités proposées, les enfants découvrent et stimulent l’ensemble des domaines : cognitif, socioaffectif, moteur/sensoriel et langagier. Une période en ateliers libre en coins de jeux peut aussi être vécue. De plus, chaque jour les enfants sortent à l’extérieur (parc, promenade ou jeux dans la cours) pour y dépenser leur énergie.

11h15 à 11h30 : C’est une période de routine et de transition : lavage des mains qui favorise l’hygiène et l’autonomie des enfants.

11h30 à 12h15 : Lorsque l’heure du dîner arrive, les enfants prennent le repas en découvrant les différentes couleurs et saveurs. Ce moment favorise la conversation entre les pairs et le personnel éducateur.

12h15 à 13h00 : C’est une période de propreté (brossage de dents, changements de couches ou toilettes) pour les enfants. Ceux-ci sont amenés à faire des jeux libres, suivi de la période des bacs à dodo qui amènent les enfants à se recentrer sur eux afin de se détendre en vue de la sieste.

13h00 à 15h45 : Selon l’âge des enfants, l’horaire de la sieste a une durée maximale de deux heures. À leur réveil suit une période de propreté (changement de couches ou toilettes, lavage des mains) qui favorise l’hygiène et l’autonomie des enfants. Par la suite, les enfants mangent la collation. Ils explorent les différents goûts et textures. Au même moment, c’est un temps d’échange où les enfants développent leur vocabulaire et partage leurs idées.

15h45 à 18h00 : Les enfants font des jeux libres dans les différents coins de jeux, qui contribuent aux échanges entre eux. Le départ des enfants se fait progressivement. C’est une période d’échange et de collaboration avec la famille jusqu’à la fermeture.

LE RATIO ÉDUCATEUR·TRICE / ENFANTS

En conformité avec le règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance, les ratios éducateurs·trices / enfants sont les suivants :

Un·e éducateur·trice pour 8 enfants ou moins, présents, et âgés de 18 mois à moins de 4 ans au 30 septembre de l’année en cours ;
Un·e éducateur·trice pour dix enfants ou moins, présents, et âgés de 4 à 5 ans au 30 septembre de l’année en cours.

LE DÉVELOPPEMENT DE L’ENFANT

Le développement de l’enfant est un processus global et intégré qui fait appel à plusieurs domaines de développement.

L’ENFANT EST L’ACTEUR PRINCIPAL DE SON DÉVELOPPEMENT. Il doit partir d’une motivation intrinsèque pour se développer. L’apprentissage actif et accompagné favorisera le plein potentiel de ses apprentissages. Voici un résumé pour chaque domaine de développement :

Le domaine socioaffectif

L’enfant apprend à se connaître : ses besoins, ses goûts, ses intérêts, ses forces et ses limites dans le but de s’attribuer sa propre valeur, à s’estimer.
Il apprend également à mieux comprendre ses émotions et à trouver ses solutions pour les gérer.
L’enfant développe la socialisation et l’intégration à un groupe en prenant la place qui lui revient.
Il apprend à développer des habiletés sociales, des règles de vie, de la coopération et de la résolution de conflits.

Le domaine moteur et sensoriel

L’enfant développe sa perception du monde, à partir de son système sensoriel : son tonus musculaire, sa latéralité, son équilibre et son schéma corporel. Ces habiletés favorisent le développement des habiletés stationnaires et de locomotion.
L’enfant exécute des gestes précis et coordonnés. Cela nécessite le développement musculaire et articulaire des mains et des muscles des doigts, le sens du toucher et la coordination avec les yeux.

Le domaine cognitif

L’enfant développe sa représentation mentale, soit l’image qu’il se fait des objets, des personnes et des situations qui l’entourent ; à partir des jeux symboliques, de la production graphique et du langage.
Sa créativité est au cœur de son développement, ce qui contribue à sa flexibilité mentale.
Il apprend à devenir de plus en plus attentif, à se concentrer, à s’organiser, à initier des actions dans le but d’atteindre des objectifs, à développer les différents concepts, à faire du classement et de la catégorisation.
L’expérience qu’il a avec les chiffres lui permet de compter et de dénombrer et d’expérimenter ses premières expériences en numératie.

Le domaine langagier

L’enfant apprend à développer ses préalables à la communication : le contact visuel, le tour de rôle, l’attention conjointe et l’imitation gestuelle et verbale, montrer, pointer, s’intéresser et demander.
Il développe son langage expressif et réceptif : comprendre le sens des mots, des questions, augmenter son vocabulaire, former et structurer des phrases, faire de la conversation et structurer sa pensée dans le dialogue.
Il développe peu à peu ses compétences en littératie et en pré-écriture grâce à son expérience quotidienne avec les mots étiquettes affichés dans le milieu.

LE PROGRAMME ÉDUCATIF : LES VALEURS ET LES PRINCIPES PRIVILÉGIÉES DU CPE

Grandir, s’épanouir…

La réponse aux besoins de l’enfant passe par le processus de l’intervention éducative.
L’évolution en continue pour tous, par la pratique réflexive et la formation continue.
Le sentiment de sécurité affective comme fondement à la motivation intrinsèque et au développement de l’autonomie.
La connaissance de soi comme base au développement de sa propre valeur et du sentiment d’estime de soi.
La connaissance et le respect des autres comme essence au partage, à l’entraide et à l’ouverture.
La créativité pour l’exploitation des idées, la découverte de solutions et l’application de nouvelles stratégies pour l’atteinte d’objectifs qui stimulent les fonctions exécutives.
La collaboration de toutes les personnes faisant partie du vécu de l’enfant.
La qualité des interactions comme ingrédient important à la qualité éducative.
La pédagogie de l’inclusion pour le soutien aux enfants à besoins spécifiques et à la cohérence des pratiques.
L’approche démocratique comme pratique éducative qui favorise un climat positif et un cadre clair, sécurisant pour l’enfant et le groupe.
Les droits reconnus pour tous : les femmes et les hommes ont les mêmes pouvoirs.
La langue française est utilisée au CPE.

Le partenariat entre le service de garde éducatif en petite enfance (SGÉE) et les parents est essentiel au développement harmonieux de l’enfant :

Objectif : Mettre les parents en confiance.

Un parent confiant de son service de garde a plus de facilité à rassurer son enfant et ainsi favoriser la création du lien avec le personnel éducateur. L’intervention investit en amont entre le personnel et les parents permet une cohérence nécessaire au développement des habiletés de l’enfant.

Chaque enfant est unique :

Objectif : Observer l’enfant dans le but de mieux le connaître.

Grâce au portrait périodique de l’enfant, rédigé deux fois par année, le personnel éducateur et les éducatrices spécialisées (TES) peuvent situer l’enfant au regard de son développement. Ces observations lui permettent d’identifier les intérêts, les besoins développementaux et ajuster la zone proximale de développement¹ pour chaque enfant.

L’enfant est le premier agent de son développement :

Objectif : Favoriser l’apprentissage actif et accompagné chez l’enfant.

En observant et en soutenant chaque enfant, à partir de ses intérêts. Le laisser découvrir et expérimenter son activité, à son rythme. Soutenir les interactions en l’imitant, en commentant ses actions, en reformulant ses mots, en considérant leurs idées, en l’encourageant et en enrichissant ses activités.

Le développement de l’enfant est un processus global et intégré :

Objectif : Stimuler l’enfant dans toutes les sphères de son développement cognitif, social, moral, affectif, langagier et physique.

Grâce au matériel choisi et à un environnement riche en apprentissages, l’enfant a l’occasion de développer ses compétences dans l’ensemble de ses domaines.

L’enfant apprend par le jeu :

Objectif : Avoir du matériel riche et ludique en réponse aux différents besoins développementaux et comportementaux de l’enfant : interagir avec son environnement ludique et ses pairs.

Le jeu est l’outil principal d’apprentissage chez l’enfant. Il développe sa motivation intrinsèque grâce aux interactions qu’il entretient entre le jeu et son environnement. Les différents types de jeux : solitaires, coopératifs et symboliques, viennent construire le fondement de sa personnalité.

La mise en place de saines habitudes alimentaires et la découverte des aliments variés et nutritifs :

Objectif : Mettre en place des périodes de collation et de dîner qui favorisent la découverte d’une variété d’aliments. Tout en répondant au guide alimentaire canadien, les menus sont variés et nutritifs.

Une saine alimentation apporte un état de bien-être physique et psychologique. Cela diminue les risques reliés à la maladie.

L’encouragement des jeux actifs : limiter le temps consacré aux activités sédentaires :

Objectif : Organiser une variété d’activités qui agissent sur l’autorégulation du corps par des exercices qui développent l’équilibre et le tonus musculaire.

C’est par le jeu actif que l’enfant développe son autonomie corporelle. Plus il est conscient de sa coordination, de sa fluidité dans le mouvement et de son tonus musculaire, plus il se sent stable dans son espace relationnel et attentif à ses apprentissages.

Les jeux extérieurs tous les jours :

Objectif : Privilégier les activités et les jeux qui favorisent le développement des habiletés de motricité globale et sensorielle.

C’est en offrant des jeux plus soutenus comme courir, grimper, sauter et lancer un ballon que l’enfant canalise son énergie et diminue ses tensions. Lors des sorties, le personnel éducateur éveille l’enfant au respect de la nature. Les différentes couleurs, odeurs et textures activent la curiosité des enfants qui les poussent à l’exploration motrice : attraper, tourner, ramper, ramasser, s’étirer, etc.

UN ENVIRONNEMENT ORGANISÉ

Un coin est une aire de jeux délimitée afin qu’un petit nombre d’enfants y jouent ensemble. Selon le type d’activité et la surface des jeux, le mobilier est installé de façon à favoriser la diversité.

Étant donné que l’enfant apprend par le jeu, celui-ci est alors « actif ». Par l’interaction, il évolue dans le plaisir, l’exploration, la concentration, la créativité ou encore le calme.

Chaque coin de jeu occupe un espace suffisamment grand pour que les enfants puissent jouer, se déplacer sans nuire aux autres et avoir du plaisir.

Le matériel est choisi par Le personnel éducateur pour répondre aux intérêts des enfants. Il est sécuritaire, polyvalent, attrayant, stimulant et varié. Le choix du matériel doit mettre en valeur la diversité. Le personnel éducateur, grâce à l’observation et à ses connaissances, verra à assurer une rotation du matériel de jeux de façon à maintenir en équilibre toutes ces caractéristiques.

Quoique chaque local ait sa couleur, on retrouve les mêmes coins conviant les enfants à une panoplie d’activités variant tout au long de l’année selon l’âge et les intérêts.

LA PARTICIPATION DES PARENTS

Le titulaire d’un permis de centre doit permettre à un parent l’accès, en tout temps durant les heures d’ouverture et lorsque son enfant est présent, aux locaux où sont fournis les services de garde. Cependant, le Centre de la petite enfance favorise des rencontres entre le parent et l’éducatrice à d’autres moments que lors des activités régulières, pour éviter que les échanges nuisent à la qualité de la supervision du groupe.

En septembre, les parents sont invités à une rencontre d’échanges avec le personnel éducateur responsable du groupe de leurs enfants. Ces rencontres portent notamment sur le développement de votre enfant, le programme pédagogique de chacun, les activités, etc. Au besoin, d’autres rencontres de groupe ou individuelles sont organisées avec l’accord de la direction.

SORTIE SPÉCIALE

Lors de sortie spéciale, nous demandons votre collaboration pour arriver un peu plus tôt qu’à l’habitude afin de pouvoir finaliser l’organisation et ne pas avoir de retardataire. Toutes les informations concernant ces sorties spéciales vous seront transmises, en temps et lieu, ainsi que l’heure à laquelle votre enfant doit être présent au CPE. De plus, vous aurez à signer un formulaire et à le remettre à l’éducatrice de votre enfant ou à la direction.

Le personnel éducateur est responsable des enfants qui lui sont assignés. Il en va de sa responsabilité de s’assurer que chaque enfant porte le dossard du centre, qu’un décompte soit fait régulièrement tout au long de la sortie, en plus d’avoir la vue d’ensemble. Le personnel éducateur est responsable de faire respecter les consignes et de voir à la bonne gestion de son groupe. Chaque éducatrice doit amener un sac à dos contenant : la trousse de premier soin et les médicaments des enfants qui ont des allergies alimentaires, tout autres médicament, vêtements de rechange, couches (si besoin), lingettes humides, gants et sacs en plastique.

En cas d’urgence, le personnel éducateur doit pouvoir communiquer en tout temps avec le CPE, en utilisant les émetteurs-récepteurs du CPE ou leurs cellulaires personnels avec l’autorisation de la direction.

En cas d’urgence, le personnel éducateur doit pouvoir communiquer en tout temps avec le centre de la petite enfance, lors d’une sortie en utilisant les émetteurs-récepteurs du centre ou leurs cellulaires personnels.

Si vous ne souhaitez pas que votre enfant participe à la sortie, il pourra demeurer au CPE.

PARTIE 6 : FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF ET PLAINTE

En tant que membres de la corporation, vous pouvez participer aux assemblées générales annuelle et spéciale avec un droit de vote. Vous avez le mandat, entre autres, d’élire les membres du conseil d’administration, qui eux, auront des discussions et des décisions à prendre sur différents sujets concernant le CPE, tout au long de l’année. Le CA peut également former des comités de travail. Il a aussi la responsabilité de traiter des plaintes et des expulsions.

EXPULSION D’UN PARENT

Le conseil d’administration peut décider d’expulser un parent s’il enfreint quelque disposition des règlements ou s’il agit à l’encontre des objectifs et des intérêts de la corporation (du CPE) Conséquemment, le droit d’utiliser les services du centre lui est retiré ainsi que sa qualité de membre de la corporation, s’il y a lieu. Le parent a le droit d’être entendu par le conseil d’administration (CA) qui rendra sa décision par écrit au parent concerné.

EXPULSION D’UN ENFANT

Le CA peut, par résolution, exclure un enfant qui a de grandes difficultés d’intégration au CPE. Toutefois, les parents doivent, au préalable, avoir été avisés des difficultés de son enfant par la responsable du CPE et ceux-ci ont à démontrer ce qu’ils ont mis en place pour l’intégration de l’enfant concerné. Dans le cas de l’expulsion d’un enfant, un délai de 2 semaines peut être accordé aux parents entre l’avis d’expulsion et le moment où ils devront avoir retiré leur enfant du CPE (référence de l’article 9, L’entente de service de garde éducative subventionnée).

PROCÉDURE À SUIVRE en cas d’expulsion :

Étape 1 : Des échanges entre le personnel éducateur et la direction ont lieues afin de mieux comprendre les difficultés d’intégration que vit l’enfant. Des notes sont prises, des conseils d’intervention sont données. Du matériel spécialisé est recommandé et des ajustements dans l’environnement peuvent être apportés sans modifier l’ensemble de la structure actuelle. À cette étape, les parents, via l’agenda et les échanges ponctuelles, connaissent déjà certains défis d’adaptation et/ou d’intégration de leur enfant au CPE.

Étape 2 : Dans un délai rapproché, la direction mandate une personne qualifiée dans l’intégration d’enfants à besoins spécifiques. Celle-ci fera le suivi de ce qui a déjà été mise en place, en plus de faire des ajouts dans sa collecte de données : observations directes, grilles d’observations et autres informations complémentaires provenant de la direction et du personnel éducateur.

S’il y a lieu, un plan de soutien et/ou des procédures seront présentés aux parents et mis en place par l’éducatrice du groupe et/ou l’éducatrice spécialisée. Un suivi de la mise en application sera fait.

Nous évaluerons s’il est possible ou non de répondre aux besoins de l’enfant et si la santé et la sécurité du personnel ou des autres enfants est menacée. Notons que la mission d’un CPE est celle de donner de multiples occasions à un groupe d’enfants d’évoluer et de s’épanouir dans ses apprentissages. Les services de garde ne sont pas des centres de réadaptation et ne peuvent pas répondre aux besoins qui nécessitent de l’accompagnement en « un pour un ».

Étape 3 :

Une rencontre est prévue entre la direction et les parents pour faire la mise au point de la situation et des difficultés persistantes d’intégration de leur enfant ; que ce soit pour les comportements qui nuisent à son fonctionnement et/ou à celui du groupe ou tous autres motifs nécessitant du soutien individuel dont ne peut répondre le milieu.

Si l’ensemble des éléments observées révèle d’une expulsion le parent en sera informé le plus rapidement possible. La date de l’expulsion sera déterminée avec le parent et celui-ci disposera d’un délai de 2 semaines.

AUTRES

Toute situation non prévue par ces règlements et toute action qui va à l’encontre de ceux-ci devront être étudiées par le CA conseil. Le parent a le droit d’être entendu. La décision du Conseil d’administration sera sans appel.

LA PROCÉDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES

Toute plainte concernant un membre du personnel du CPE ou toute personne agissant pour le CPE doit être prise au sérieux et traitée rapidement.

Toute personne peut porter plainte au CPE lorsqu’elle a des raisons de croire qu’un membre du personnel du centre de la petite enfance manque à une obligation ou à un devoir imposé par la Loi ou le règlement des services de garde éducatif à l’enfance.

Toute personne peut porter plainte au ministère de la Famille lorsqu’elle a des raisons de croire que le centre de la petite enfance manque à ses obligations ou a un devoir imposé par la Loi et le Règlement des services de garde éducatif à l’enfance.

1. Personne désignée pour recevoir les plaintes

Une personne est désignée par le conseil d’administration pour recevoir et traiter les plaintes. Une seconde personne est également désignée, à titre de remplaçante, au cas où la personne désignée s’absenterait pour plus de 24 heures.

2. Traitement des plaintes

Madame Louise Décarie, directrice générale du CPE, est la personne désignée pour recevoir et traiter toute plainte avec diligence et en assure le suivi.

La personne désignée permet au plaignant d’exposer la nature de sa plainte, lui fournit les renseignements requis si nécessaire, le dirige vers le bon interlocuteur, personne ou organisme, s’il y a lieu. Si jugé nécessaire, la personne désignée va vérifier le bien-fondé ou non de la plainte auprès des personnes concernées.

3. Réception de la plainte

Un plaignant peut formuler sa plainte verbalement ou par écrit.

Le plaignant n’est pas tenu de s’identifier. La personne qui reçoit la plainte, tout en s’assurant que ce renseignement demeure confidentiel, l’invite cependant à s’identifier, car il pourra s’avérer utile de communiquer avec lui pour clarifier certains renseignements au cours du traitement de la plainte.

Pour toute plainte reçue, la personne désignée ouvre un dossier en utilisant le formulaire d’enregistrement et de suivi d’une plainte pour recueillir les renseignements pertinents.

Si la personne désignée est absente pour moins de 24 heures, la personne qui reçoit la plainte offre au plaignant de communiquer avec la personne désignée à un autre moment de la journée ou de prendre en note ses coordonnées pour que la personne désignée puisse communiquer avec lui à un autre moment de la journée.

Cependant, s’il s’agit d’un cas d’urgence, la personne qui reçoit la plainte l’achemine sans délai à la personne la plus apte à la traiter.

4. Examen et traitement de la plainte

Lorsqu’elle reçoit une plainte, la personne désignée doit d’abord en déterminer la nature afin d’identifier la procédure à suivre pour son traitement.

Dans tous les cas, la personne désignée note ses constatations et ses conclusions au dossier à l’aide du formulaire d’enregistrement et de suivi.

Si la plainte concerne un abus, un mauvais traitement, une agression ou un autre événement de même nature subie par un enfant, la personne désignée doit immédiatement la signaler au Centre de protection de l’enfance et de la jeunesse conformément au processus de signalement décrit dans le guide Négligence et mauvais traitements envers les enfants : prévention et intervention en service de garde (ce guide est publié par le ministère de la Famille). La personne désignée collabore avec les représentants des organismes concernés quant au suivi de la plainte.

Si la plainte ne relève pas de la compétence du centre de la petite enfance, le plaignant sera référé à l’organisme qui a juridiction sur la question, selon le cas.

Si la plainte porte sur un fait ou une situation concernant le centre ou un membre du personnel de celle-ci. La personne désignée transmet le dossier sans délai au conseil d’administration pour qu’il soit statué sur le bien fondé de la plainte et le suivi à lui consacrer. Elle avise le plaignant de la possibilité d’en référer au Bureau des Plaintes du ministère de la Famille du Québec.

5. Suivi de la plainte

Le Centre de la petite enfance doit s’assurer que la situation qui a entraîné la plainte, lorsqu’elle est fondée, soit corrigée.

À cette fin, la personne désignée procède à une ou plusieurs visites au service de garde si nécessaire, dépendant de la nature de l’infraction constatée.

Si la situation n’est pas corrigée ou si elle se reproduit, la personne désignée produit un rapport écrit de ses constatations au conseil d’administration qui décidera du suivi.

6. Rapport du traitement des plaintes

La personne désignée informe, dans la semaine qui suit, le conseil d’administration des plaintes reçues par le Centre de la petite enfance, de leur nature et de leur traitement.

7. Conservation des dossiers

Tous les dossiers de plaintes constitués par le CPE ainsi que les documents démontrant le suivi apporté à ceux-ci sont confidentiels et conservés sous clef à la place d’affaire du CPE. Seule la personne désignée, la personne habilitée à agir en son absence et le conseil d’administration ont accès à ces documents lorsque nécessaire pour l’application des mandats qui leurs sont confiés par la loi.

8. Plainte d’un membre du conseil d’administration

Dans le cas où un membre du CA porte plainte, la même procédure sera mise en place pour le traitement de la plainte. Lors des discussions en assemblée du conseil d’administration, le membre plaignant devra se retirer de l’assemblée lorsque sa plainte sera présentée aux autres membres.

9. Plainte qui concerne la directrice générale

Pour une plainte qui concerne la directrice générale, elle devra être acheminée à la présidente du conseil d’administration.